fini par casser entraînant la chute de presque tout l'ensemble rails-pont roulant et que la cause du sinistre incombe à la société Cmba qui a conçu le chemin de roulement comme une simple charpente métallique

a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Constructions métalliques

l'administration des douanes a, le 18 novembre 2013, adressé à la société Castel et Fromaget Caraïbes, devenue la société Castel et Fromaget, un avis de résultat d'enquête relevant que les structures métalliques

Le 4 mai 2013, une explosion s'est produite dans un conteneur métallique où étaient entreposés des rouleaux de mousses d'étanchéité en polyethylène acquis auprès de la société Quithell Kunsthofftechnik

B... a adhéré le 14 novembre 1990 à un contrat collectif de retraite complémentaire souscrit par son employeur, la société Constructions métalliques de la Bièvre, auprès de la Société suisse d'assurances

qu'un véhicule immatriculé au nom de la société Volkswagen Bank a fait l'objet d'un procès-verbal pour arrêt ou stationnement sur un emplacement réservé aux véhicules de transport de fonds, bijoux ou métaux

de maître d'ouvrage délégué, la conception et la réalisation du silo à la société Sovap, aux droits de laquelle est venue la société Plasticon ; qu'elle a chargé de la réalisation de la charpente métallique

le 16 juillet 2007 comme chef de centrale par la société Dijon béton (la société), coefficient 260 de la classification professionnelle alors applicable de la convention collective des carrières et métaux

X... pour liquidateur ; que la SEEP a elle-même sous-traité une partie des prestations à la société Constructions métalliques tourangelles (CMT) aux droits de laquelle se trouve la société Barbot CM

et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 26 avril 2004, Juliette A..., âgée de cinq ans, a été mortellement blessée par la chute d'un portail métallique

B..., Y... et Z..., travaillaient à plus de cinq mètres de hauteur, à poser des fermes de charpentes métalliques sur l'ossature d'un bâtiment en construction sur un chantier de la SARL Georges Mabille,

société Affipraz, exploitant une fonderie, il a été constaté qu'elle avait entreposé, sur des terrains appartenant à la société Aluminium Pechiney, en dehors du site autorisé, des déchets salins et métalliques

La société Refinal Industries a pour activité la récupération de métaux non ferreux afin d'en assurer le recyclage. 3. Le 2 mai 2016, un de ses salariés, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'applications métalliques "SAM", société anonyme dont le siège

de Bobigny a arrêté, dans le cadre de leur redressement judiciaire, la cession à la société Gris découpage (la société Gris) du fonds de commerce de la société Nicolle et de la société Technologie métallerie

X..., agriculteur, un avenant à sa police d'assurance incendie pour des bâtiments et hangars métalliques; que cet avenant garantissait les dommages aux biens causés par l'action du vent dû à la tempête

des indemnités de préavis et de licenciement, le conseil de prud'hommes a, après avoir constaté que le système de fixation de la hotte, dont la chute était due à l'absence de liaison entre le cadre métallique

Assurances Générales de France, a été chargée par la société Marie-Clémence, maître de l'ouvrage, de la construction d'un immeuble à usage d'atelier qu'elle a réalisée suivant un procédé de construction métallique