conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales Picardie, et l'avis de Mme Ceccaldi

d'un pouvoir spécial INTIMEE Madame [O] [D] épouse VEUVE [N], demeurant [Adresse 1] ITALIE représentée par Me Virginie POULET-CALMET, avocat au barreau de NICE substitué par Me Stéphane CECCALDI

d'assurance maladie de Rouen-Elbeuf-Dieppe-Seine Maritime, de la SCP Delvolvé et Trichet, avocat de la société Meubles Ikea France, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme I..., et l'avis de Mme Ceccaldi

conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Hainaut, de Me Rémy-Corlay, avocat de la société Randstad, l'avis de Mme Ceccaldi

et Thiriez, avocat de la société 02 Toulon, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur ; Sur le rapport de Mme Brinet, conseiller référendaire, l'avis de Mme Ceccaldi

référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme J... , de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la Caisse nationale d'assurance vieillesse, et l'avis de Mme Ceccaldi

, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de Paris, de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de la société Distrilap, et l'avis de Mme Ceccaldi

[F] [T] roulait vite, puisqu'il 'sortait comme une balle du village' (pièce 1 de l'appelant : pièce 12 du PV précité).

le code de la mutualité, les institutions de prévoyance régies par le code de la sécurité sociale ou le code rural et les sociétés d'assurance régies par le code des assurances » ; qu'il résulte des pièces

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 26 août et 22 décembre 2022, Mme E D épouse B, représentée par la SCP Preziosi Ceccaldi Albenois, demande au tribunal, dans le

M..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 10 juin 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, Mme Vigneras, conseiller référendaire rapporteur, M.

P..., de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Hitachi Vantara, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure, et l'avis de Mme Ceccaldi

Crédit mutuel Arkea, Fédéral finance, Fédéral finance gestion et du Groupement informatique du Crédit mutuel, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Pays de la Loire, et l'avis de Mme Ceccaldi

Sur le rapport de Mme Coutou, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de la société Parc zoologique et de loisirs de Thoiry, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience

IT & M 24 Chemin des Verrières BP 70 69751 LYON - CHARBONNIERES prise en la personne de son représentant légal représentée par la SCP MOSQUET MIALON D'OLIVEIRA LECONTE, avoués assistée de Me CECALDI

D..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 mars 2021 où étaient présents M. Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, M.

L'expert a noté, que des soins infirmiers avaient été prodigués, qu'elle ne pouvait pas poser le pied au sol et avait vécu dans un état de stress permanent.

né le 30 Septembre 1957 à MARSEILLE (13) ... 84140 MONTFAVET représenté par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-François CECCALDI, avocat au barreau D'AVIGNON