Codes de loi français

Article Annexe II

écossés), artichauts. 0,5 Cucurbitacées à peau non comestible, choux (développement de l'inflorescence), pois (non écossés). 0,3 Céleris-raves, choux pommés. 0,2 Mangues, papayes, carottes, raifort, panais, persil à grosse racine, radis

Article Annexe

Détecteur de radiations cosmiques Pour tout vol à une altitude supérieure à 15 000 m (49 000 ft), le niveau instantané des radiations cosmiques reçues (ensemble des radiations ionisantes et neutroniques d'origine galactique et solaire) et la dose accumulée

Article L621-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 29

mentionnés au II de l'article L. 421-1 du présent code négociés ou admis aux négociations sur un marché réglementé ; 7° Les conditions dans lesquelles, en application des articles L. 420-10 et L. 421-15, les décisions d'admission, de suspension ou de radiation

Article Annexe I

4e épreuve : leçon d'imagerie médicale ou de protection radiologique. 4 heures 45 minutes 5e épreuve : leçon magistrale sur un sujet d'imagerie médicale, de radiobiologie clinique ou de protection contre les radiations

Article Annexe I

Art. 6 - Les membres de l'association, à l'exception de ceux mentionnés aux 1°, 2°, 3° et 4° de l'article 7 ci-dessous, perdent leur qualité de membre : 1° Par la démission : 2° Par la radiation prononcée pour non-paiement de la cotisation ou pour motifs

Article Annexe 1

OBJET DE LA DÉMARCHE DISPOSITIONS APPLICABLES Délivrance d'une licence d'exploitation-aviation civile Règlement (CE) n° 1008/2008 du 24 septembre 2008 susvisé, notamment ses articles 4,5, paragraphe 1, et 5, paragraphes 2 et 7 Inscription ou radiation

Article Annexe C

Les litiges relatifs à l'inscription dans les répertoires et à la radiation de ceux-ci, ainsi qu'à la délivrance et au retrait des cartes sont de la compétence des tribunaux civils.

Article Annexe

-Toute radiation de la liste des membres de l'association dans les cas suivants : décès, démission, défaut de paiement de la cotisation et dans les cas prévus à l'article 15, est prononcée par le bureau prévu à l'article 7. Art. 6.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Elles s'intègrent dans les effets stochastiques (effets aléatoires) des radiations.

Article Annexe

Article 5 La suspension de l'obligation de cotiser ou la radiation intervient à compter du dernier jour du trimestre civil au cours duquel le chirurgien-dentiste cesse d'exercer dans le cadre de la convention.

Article Annexe IIIb

radiographie 2 S 5.17 d) Techniques de démontage et de remontage 2 S 5.24 e) Techniques de dépannage 2 S 3.9, S 3.10 et S 5.25 7.19 Événements anormaux a) Inspections à la suite de foudroiement et de pénétration de champ de radiations

Article L561-36-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14

La commission des sanctions peut prononcer à l'encontre de ces personnes l'une des sanctions disciplinaires suivantes : 1° L'avertissement ; 2° Le blâme ; 3° La radiation de la liste mentionnée à l'article L. 612-21 .

Article Annexe

ouvrages couverts, quel que soit leur mode de construction : tunnels creusés ou immergés, tranchées couvertes, couvertures acoustiques, semi-couvertures présentant une surface d'ouverture continue vers l'extérieur inférieure au cinquième de la surface du radier

LEGIARTI000027835635

Sous-section 2 : Retrait d'agrément et radiation, Art. 316-6, Art. 316-7, Art. 316-8, Sct. Sous-section 3 : Démission, Art. 316-9, Sct.

Article ANNEXE

métalliques et de parties de structures. 25. 12 Fabrication de portes et fenêtres en métal. 25. 12Z Fabrication de portes et fenêtres en métal. 25. 2 Fabrication de réservoirs, citernes et conteneurs métalliques. 25. 21 Fabrication de radiateurs

Article 229-II-2.03

Les radiateurs électriques doivent répondre aux prescriptions de l'article 229-II-1/43.5.3. Les matériaux isolants doivent être d'un type approuvé. 4.

Article Annexe

Radiations monochromatiques. Synthèse soustractive. Couleur des objets. Couleur des objets. Couleurs complémentaires.

LEGIARTI000024997418

Radiations monochromatiques. Couleur des objets. Couleurs complémentaires.

LEGIARTI000025084897

Fabrication de menuiseries métalliques 28.1CA 3,30 Fabrication de réservoirs, citernes métalliques ou de bouteilles pour gaz comprimés 28.2AB 5,00 Fabrication de radiateurs