Auguste X... a donné à son fils Roland la parcelle n° 251, incluse dans les parcelles qu'il avait données à bail à ferme le 10 novembre 1983 à son fils Georges et à son épouse pour une durée de neuf ans

Roland, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 9e chambre, en date du 24 octobre 2008, qui a rejeté sa requête en annulation de mandats d'arrêt européens ; Joignant les pourvois en raison de la connexité

en date du 26 mai 2025, ainsi que le procès-verbal de ladite assemblée générale, avec toutes conséquences de droit,annuler la résolution n° 03 votée en assemblée générale de la copropriété le Clos Romane

Représentant : Me Roland EZELIN de la SCP EZELIN-DIONE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART Monsieur G... F... E... [...] [...]

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme CHAUSSURES CONDOR, dont le siège est à Romans (Drôme), RN

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 23 octobre 1995), que, par acte du 22 juillet 1989, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (le CEPME) a consenti à la société en formation Roxane

B... et la société Rolland ne peuvent également qu’être rejetées.

SA ISOR (INTERSERVICE ORGANISATION) C/ Roland Y... Francis Z... Carmen A... Marie-Claude B... Pedro C... Annie D...

Au vu de la réglementation applicable et du relevé d'activité de Monsieur Roland X... à l'époque considérée, il n'est aucunement établi que ce dernier se serait mis en infraction en exécutant la tâche

vendre un bien immobilier indivis ; que le 4 novembre 2004, un compromis de vente a été signé avec les époux Y..., l'acte de vente devant être réitéré devant notaire ; que deux des coïndivisaires, Mmes Rolande

Roland, contre le jugement dudit tribunal de police, du 19 février 1996, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, a condamné Roland X... à 2 amendes de 75 francs ;

Sur le moyen unique : Attendu selon l'arrêt attaqué (Angers, 19 septembre 1985) que Roland X... a pris à ferme un domaine rural appartenant à son père Henri X..., qu'au décès de ce dernier Mme Y...,

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA DEUXIEME BRANCHE : VU L'ARTICLE 1147 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, BELLOEIL CHARGEA ROLLAND, AU MOIS D'OCTOBRE 1973, DE PROCEDER

Par un mémoire en défense enregistré le 29 juin 2022, le principal du collège Roland Dorgelès conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

conseils et prestations et la SA Rolland Wine et consulting revêtaient un caractère financier ".

Roland X... a été embauché à compter du 7 ao t 1995 par contrat durée déterminée en qualité de Directeur de la photographie par la S.A.

Rolland X...

ROLLAND, par sa mise à disposition au greffe - en premier ressort - Contradictoire - signé par Morgane ROLLAND, Vice-Présidente et Madame PASQUIER, Greffière, à qui la minute du jugement a été remise.