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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e1cbedcdc6046d47894b8b

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Un scanner réalisé à l'âge de 25 mois a mis en évidence des séquelles apathiques temporo-occipitales gauches.

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

6a0ff453cdc6046d47899de4

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

représentant légal ou tout tiers détenteur, tous documents médicaux relatifs à l'événement (certificat médical initial, certificats de prolongation et de consolidation, autres certificats, radiographies, scanners

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0721JUD003402205

Admin. suprême

21 juillet 2009

21 juillet 2009

On 22 December 2005 a doctor examined him and established a diagnosis of recent cranial trauma, with scarring, and prescribed him medication. 14.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC006664010

Admin. suprême

29 janvier 2013

29 janvier 2013

    Soupçonné d’être affilié à une organisation de malfaiteurs spécialisée dans le trafic de stupéfiants à Naples Scampia et pour avoir commis des meurtres, le requérant a fait l’objet de plusieurs

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0914JUD000479222

Admin. suprême

14 septembre 2023

14 septembre 2023

  Forensic report of 05/10/2021 commissioned on 07/09/2021: several places of scarring and healed abrasions on the applicant’s body, the origin of the scars was not possible to establish.

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

6631370819f939ca6242dde9

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

électrique : sont versées aux débats la pièce n°24 établie par le demandeur faisant état de prises de courant positionnées à des endroits non réglementaires ainsi que deux factures de l’entreprise SCARINI

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be0c0d3e3fe99cae63e

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

de la face antérieure et interne de la jambe droite,une luxation intra-carpienne grave du poignet droit de type luxation anté-lunaire du carpe ayant nécessité une réduction chirurgicale et brochage (scapho

Source officielle
CA

4e Chambre A

60368ceac317d22fcf3a15d3

Appel

8 octobre 2015

8 octobre 2015

représentée par la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée Me Caroline CHAGNY du cabinet SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE.

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631216615c943a65e0433e

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

directeur adjoint bureau de représentation FRANCE dont le siège social est [Adresse 6] intervenante volontaire Représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa2b

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Code de Commerce ; -faire prononcer la nullité de la clause relative à la rémunération des deux services de " mailing " et de " tête de gondoles " prévus au contrat d'application de l'opération " SCASINO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d70

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

demeurant et domicilié ès qualités au dit siège 45 Boulevard Paoli 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, de la SCP SCAPEL

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0720JUD001549219

Admin. suprême

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Forensic report of 05/10/2021: several scarring on the applicant’s body and the wrists, the origin of which was not possible to establish.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20170265

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

laboratoire préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 4) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163528

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

l'ensemble des examens de laboratoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et anti-biogrammes ; 6) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

Source officielle
CA

Avis

CADA:20203540

Appel

31 décembre 2020

31 décembre 2020

postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes, bilans anesthésiques ; - l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner

Source officielle
TJ

2ème Chambre

éfaillante CPAM des YVELINES Service Recoursc/Tiers

69d96dafcdc6046d47d0d82c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[U] [Q], chirurgien orthopédiste exerçant au sein de l’Hôpital américain de [Localité 12], qui, au vu des résultats du scanner réalisé à sa demande, a diagnostiqué un syndrome de la queue de cheval et

Source officielle
TJ

Chambre 0 REFERES

6a15ffc0cdc6046d47074bf9

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Le 18 novembre 2020, un scanner du pied gauche a été réalisé, révélant une consolidation.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:1021DEC001449113

Admin. suprême

21 octobre 2014

21 octobre 2014

The general physician reported scarring in several places on the applicant’s body and diagnosed him as suffering from post ‑ traumatic stress disorder.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:1013JUD000750506

Admin. suprême

13 octobre 2015

13 octobre 2015

    The Court takes judicial notice of the fact that immediate medical intervention is crucial in corneal ulcer cases to prevent scarring of the cornea.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:0926DEC005311016

Admin. suprême

26 septembre 2017

26 septembre 2017

According to the Laogai Research Foundation, the colleague indicates that when her passport was swiped by airport authorities, scanning equipment immediately made noises alerting airport officials that

Source officielle

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