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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
69e1cbedcdc6046d47894b8b
16 avril 2026
Un scanner réalisé à l'âge de 25 mois a mis en évidence des séquelles apathiques temporo-occipitales gauches.
Ch.sociale-protec.sociale
6a0ff453cdc6046d47899de4
21 mai 2026
représentant légal ou tout tiers détenteur, tous documents médicaux relatifs à l'événement (certificat médical initial, certificats de prolongation et de consolidation, autres certificats, radiographies, scanners
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0721JUD003402205
21 juillet 2009
On 22 December 2005 a doctor examined him and established a diagnosis of recent cranial trauma, with scarring, and prescribed him medication. 14.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC006664010
29 janvier 2013
    Soupçonné d’être affilié à une organisation de malfaiteurs spécialisée dans le trafic de stupéfiants à Naples Scampia et pour avoir commis des meurtres, le requérant a fait l’objet de plusieurs
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0914JUD000479222
14 septembre 2023
  Forensic report of 05/10/2021 commissioned on 07/09/2021: several places of scarring and healed abrasions on the applicant’s body, the origin of the scars was not possible to establish.
6ème chambre 1ère section
6631370819f939ca6242dde9
30 avril 2024
électrique : sont versées aux débats la pièce n°24 établie par le demandeur faisant état de prises de courant positionnées à des endroits non réglementaires ainsi que deux factures de l’entreprise SCARINI
Chambre 04
66335be0c0d3e3fe99cae63e
18 avril 2024
de la face antérieure et interne de la jambe droite,une luxation intra-carpienne grave du poignet droit de type luxation anté-lunaire du carpe ayant nécessité une réduction chirurgicale et brochage (scapho
4e Chambre A
60368ceac317d22fcf3a15d3
8 octobre 2015
représentée par la SCP ROUSSEAU & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée Me Caroline CHAGNY du cabinet SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE.
1re Chambre B
61631216615c943a65e0433e
22 septembre 2011
directeur adjoint bureau de représentation FRANCE dont le siège social est [Adresse 6] intervenante volontaire Représentée par la SCP BOISSONNET- ROUSSEAU, avoués à la Cour, Assistée de Me Régine SCAPEL-GRAIL
Cour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa2b
17 janvier 2008
Code de Commerce ; -faire prononcer la nullité de la clause relative à la rémunération des deux services de " mailing " et de " tête de gondoles " prévus au contrat d'application de l'opération " SCASINO
6253cd4abd3db21cbdd92d70
20 janvier 2016
demeurant et domicilié ès qualités au dit siège 45 Boulevard Paoli 20200 BASTIA assistée de Me Jean-Pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, de la SCP SCAPEL
ECLI:CE:ECHR:2023:0720JUD001549219
20 juillet 2023
Forensic report of 05/10/2021: several scarring on the applicant’s body and the wrists, the origin of which was not possible to establish.
Avis
CADA:20170265
6 avril 2017
laboratoire préopératoires et postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes ; 4) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner
CADA:20163528
22 septembre 2016
l'ensemble des examens de laboratoire, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et anti-biogrammes ; 6) l'ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner
CADA:20203540
31 décembre 2020
postopératoires, les résultats des examens anatomopathologiques, bactériologiques et antibiogrammes, bilans anesthésiques ; - l’ensemble des radiographies et des examens spécialisés (échographies, scanner
2ème Chambre
éfaillante CPAM des YVELINES Service Recoursc/Tiers
69d96dafcdc6046d47d0d82c
9 avril 2026
[U] [Q], chirurgien orthopédiste exerçant au sein de l’Hôpital américain de [Localité 12], qui, au vu des résultats du scanner réalisé à sa demande, a diagnostiqué un syndrome de la queue de cheval et
Chambre 0 REFERES
6a15ffc0cdc6046d47074bf9
26 mai 2026
Le 18 novembre 2020, un scanner du pied gauche a été réalisé, révélant une consolidation.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:1021DEC001449113
21 octobre 2014
The general physician reported scarring in several places on the applicant’s body and diagnosed him as suffering from post ‑ traumatic stress disorder.
ECLI:CE:ECHR:2015:1013JUD000750506
13 octobre 2015
    The Court takes judicial notice of the fact that immediate medical intervention is crucial in corneal ulcer cases to prevent scarring of the cornea.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:0926DEC005311016
26 septembre 2017
According to the Laogai Research Foundation, the colleague indicates that when her passport was swiped by airport authorities, scanning equipment immediately made noises alerting airport officials that
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