d'effectuer quelques jours avant toute intervention programmée une "consultation préanesthésique", puis, quelques heures avant ladite intervention, une visite préanesthésique", et ce, sans que la première vienne

d'effectuer quelques jours avant toute intervention programmée une "consultation pré-anesthésique", puis, quelques heures avant ladite intervention, une "visite pré-anesthésique", et ce, sans que la première vienne

détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 5.3 de la Convention européenne des droits de l'homme, 17 de la Convention de Vienne

détention provisoire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 5.3 de la Convention européenne des droits de l'homme, 17 de la Convention de Vienne

effectuer et des travaux ont été effectués, que des témoins ont attesté que la dirigeante de la société Autre chose Broglie a plusieurs fois relancé téléphoniquement la société CDA concept pour qu'elle vienne

dans ce cadre ils ont découvert sur la terrasse un nombre important de matériels de chantier identifiés comme provenant d'un vol commis au préjudice de l'entreprise C..., ainsi que des bouteilles de vin

Dillon (société Dillon) est titulaire des marques suivantes déposées, respectivement les 10 février 1982, 22 août 1986 et 22 mai 1988, en renouvellement de précédents dépôts, pour désigner notamment des vins

détenus par Bernard X..., sous une bâche dans un hangar agricole, 5 040 bouteilles de vin, ce vin étant conditionné dans des bouteilles de vin type Alsace avec des bouchons portant la mention "mis en

Campagne 1989-1990 vignes blanches 0 ha 00a 00 ca vignes rouges 4 ha 28a 00 ca Campagne 1990-1991vignes blanches1 ha 88 a 00 ca vignes rouges 1 ha 30 a 00 ca Campagne 1991-1992 vignes blanches

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant rappelé que pour bénéficier de l'AOC " Côtes du Ventoux ", le cépage Celadoc était exclu et que les vignes

attaqué, qu'à la suite d'un contrôle concernant la période du 1er octobre 1998 au 31 décembre 2000, l'URSSAF a réintégré dans l'assiette des cotisations sociales du régime général dues par la commune du Vigan-en-Quercy

Y... a été engagé le 19 mai 2010 par la société Alarme Protect système, désormais dénommée Avenir planète système, en qualité de VRP multicartes non exclusif sur le secteur de la Haute-Vienne ; que, reprochant

n° RG : 13/01012 et le 7 avril 2015 n° RG : 15/00416 par la cour d'appel de Limoges (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Haute-Vienne

immatriculée au RCS de MEAUX sous le numéro 399.227.990.00021, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] SARL ALDI MARCHE immatriculée au RCS de VIENNE

La société Kuehne+Nagel, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° E 21-10.576 contre le jugement rendu le 7 janvier 2021 par le tribunal judiciaire de Vienne

X..., engagé le 10 décembre 1974 en qualité de VRP monocarte par la société Le Manoir Murisaltien, était chargé de la vente de vins et de champagne dans les départements des Alpes-Maritimes, des Bouches-du

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 novembre 2023), la société Moët Hennessy champagnes et services (la société MHCS) exploite notamment la maison de vins de Champagne Veuve Clicquot. 2.

Patrick Epinette, demeurant 33, rue Rabelais, 87410 Le Palais-sur-Vienne, 38 / Mme Paulette Faure, épouse Gamaury, demeurant Le Bournazeau, 87410 Le Palais-sur-Vienne, 39 / Mme Patricia Faurie, épouse