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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_23PA03765_20250722

Admin. Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

Dans cet établissement, un arthroscanner a été réalisé le 7 novembre 2013 et a mis en évidence un cal vicieux de la fracture de la tête radiale ainsi qu'une pseudarthrose de la pointe de l'apophyse coronoïde

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0426JUD007835214

Admin. suprême

26 avril 2018

26 avril 2018

Between 13 and 22   December 2010 the applicant underwent an arthroscopy on his right knee.

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2003251_20230220

Administratif

20 février 2023

20 février 2023

B a consulté un praticien du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille qui a constaté, lors d'une consultation du 3 novembre 2016, au regard des résultats d'un arthroscanner, la présence

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-205283

Admin. suprême

23 septembre 2020

23 septembre 2020

It further appears that in April 2015 the applicant underwent knee arthroscopy at the Hamburg clinic and that in April 2018 he underwent spinal surgery with decompression of the spinal canal and disc replacement

Source officielle

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