CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 162 résultats pour « diagnostic »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article ANNEXE

—

Analyser les symptômes et poser un diagnostic sur les équipements électroniques et numériques en exploitant la documentation. Identifier la cause de panne sur les équipements électroniques et numériques et évaluer la faisabilité de l'intervention.

Article Annexe II - II. Maquette 17

—

Phase socle -séminaires nationaux/ régionaux/ locaux Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -le diagnostic et la prise en charge des pathologies les plus fréquentes, incluant le cadre de l'urgence : maladies cardiovasculaires et thrombo-emboliques

Article Annexe III

—

interne-gérontologie-pédiatrie : -médecine interne : réactions inflammatoires, allergies, pathologies auto-immunes, pathologies articulaires, transplantations d'organes ; UE 6B : cancérologie et hématologie : -cancérologie générale et hématologie : diagnostic

LEGIARTI000043638059

—

ANNEXE 2 COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES-NOUVEAUX BAC PRO SEPT. 2021 Titre du bac ordre LIBELLÉ (150 caractères maximum) pour LSL MÉTIERS DE LA COIFFURE 1 Réaliser un diagnostic en vue du service 2 Adapter et mettre en œuvre un protocole

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude

Article R247-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

d'usage ; c) Date et lieu de naissance, sexe ; d) Nationalité, selon l'une des catégories suivantes : Français, ressortissant de l'Union européenne, ressortissant d'un pays tiers ; e) Adresse du domicile et, s'il y a lieu, de résidence ; f) Nature du diagnostic

Article D312-176-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54

Code de l'action sociale et des familles

Ce dernier établit le diagnostic, les prescriptions, le suivi des soins, des traitements et s'assure de leur continuité. Il réalise, en lien avec les professionnels de santé, l'éducation à la santé et l'éducation thérapeutique du patient.

Article L3641-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30

Code général des collectivités territoriales

gens du voyage et des terrains familiaux locatifs définis aux 1° à 3° du II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage ; 4° En matière de politique de la ville : a) Elaboration du diagnostic

Article R441-2-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 63 > 68

Code de la construction et de l'habitation

particulier et la composition et les conditions de fonctionnement de l'instance chargée de les examiner ; 9° Les moyens permettant de favoriser les mutations internes au sein du parc de logements locatifs sociaux ; 10° Les conditions de réalisation des diagnostics

Article R5211-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86

Code de la santé publique

patients, des utilisateurs et des tiers, aux émissions de rayonnements, intentionnels ou non, au minimum compatible avec le but recherché, sans toutefois restreindre l'application des doses indiquées comme appropriées pour les buts thérapeutiques ou diagnostics

Article Annexe IV d

—

(ou une partie de diagnostic) préparant une prise de décision stratégique -prendre des décisions opérationnelles intégrant les dimensions économique, juridique et managériale -exposer des analyses et des propositions de manière cohérente et argumentée

Article Annexe I

—

USAGERS - CLIENTS ET AUX PERSONNELS ANIMATION ORGANISATION ‑ GESTION DE L'ACTIVITÉ C1 S'INFORMER ANALYSER DECIDER C11 Rechercher les documents, les services; décoder les informations C12 Observer les situations, les sites et établir un diagnostic

LEGIARTI000026498432

—

Contrôle et diagnostic technique en agriculture. Aide agricole de production fruitière ou viticole. Aide agricole de production légumière ou végétale. Aide d'élevage agricole et aquacole. Aquaculture. Arboriculture et viticulture.

Article Annexes III et IV

—

Ce comité de pilotage établit un diagnostic sur la réalisation du plan de gestion et propose des arbitrages selon une périodicité au moins annuelle.

Article Annexe I

—

Ce comité de pilotage établit un diagnostic sur la réalisation du plan de gestion et propose des arbitrages selon une périodicité au moins annuelle. Il est animé par le directeur interrégional de la mer de Méditerranée.

Article 3

—

Ces écarts d'émissions sont calculés sur la base des consommations d'énergie déterminées en 2. b et des coefficients de conversion de l'annexe 4 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants

Article 20

—

ouvrages épuratoires et recense l'ensemble des déversoirs d'orage (nom, taille, localisation de l'ouvrage et du ou des points de rejet associés, nom du ou des milieux concernés par le rejet notamment) ; 2° Les actions mises en place dans le cadre du diagnostic

Article Annexe I

—

Interventions chirurgicales Toutes les interventions chirurgicales pratiquées à d'autres fins que thérapeutiques ou de diagnostic et provoquant des dommages ou la perte d'une partie sensible du corps ou une altération de la structure osseuse sont interdites

Article Annexe 2 bis

—

Le cas échéant, les études techniques et les diagnostics préalables aux travaux et les devis correspondants ; 7. Le plan de financement prévisionnel de l'opération ; 8.

Article L426-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 01

Code des assurances

-Un fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par les professionnels de santé exerçant à titre libéral et mentionnés à l'article L. 1142-1 du code de la santé publique, lorsque ces dommages

Page 49 · 1 162 résultats

← PrécédentSuivant →