Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 162 résultats pour « diagnostic »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 162 résultats pour « diagnostic »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article ANNEXE
Analyser les symptômes et poser un diagnostic sur les équipements électroniques et numériques en exploitant la documentation. Identifier la cause de panne sur les équipements électroniques et numériques et évaluer la faisabilité de l'intervention.
Article Annexe II - II. Maquette 17
Phase socle -séminaires nationaux/ régionaux/ locaux Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -le diagnostic et la prise en charge des pathologies les plus fréquentes, incluant le cadre de l'urgence : maladies cardiovasculaires et thrombo-emboliques
Article Annexe III
interne-gérontologie-pédiatrie : -médecine interne : réactions inflammatoires, allergies, pathologies auto-immunes, pathologies articulaires, transplantations d'organes ; UE 6B : cancérologie et hématologie : -cancérologie générale et hématologie : diagnostic
LEGIARTI000043638059
ANNEXE 2 COMPÉTENCES PROFESSIONNELLES-NOUVEAUX BAC PRO SEPT. 2021 Titre du bac ordre LIBELLÉ (150 caractères maximum) pour LSL MÉTIERS DE LA COIFFURE 1 Réaliser un diagnostic en vue du service 2 Adapter et mettre en œuvre un protocole
Article Annexe II : Tableau n° 42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
Le diagnostic de cette hypoacousie est établi : par une audiométrie tonale liminaire et une audiométrie vocale qui doivent être concordantes ; - en cas de non-concordance : par une impédancemétrie et recherche du réflexe stapédien ou, à défaut, par l'étude
Article R247-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84
d'usage ; c) Date et lieu de naissance, sexe ; d) Nationalité, selon l'une des catégories suivantes : Français, ressortissant de l'Union européenne, ressortissant d'un pays tiers ; e) Adresse du domicile et, s'il y a lieu, de résidence ; f) Nature du diagnostic
Article D312-176-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 89 > 54
Ce dernier établit le diagnostic, les prescriptions, le suivi des soins, des traitements et s'assure de leur continuité. Il réalise, en lien avec les professionnels de santé, l'éducation à la santé et l'éducation thérapeutique du patient.
Article L3641-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 30
gens du voyage et des terrains familiaux locatifs définis aux 1° à 3° du II de l'article 1er de la loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l'accueil et à l'habitat des gens du voyage ; 4° En matière de politique de la ville : a) Elaboration du diagnostic
Article R441-2-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 63 > 68
particulier et la composition et les conditions de fonctionnement de l'instance chargée de les examiner ; 9° Les moyens permettant de favoriser les mutations internes au sein du parc de logements locatifs sociaux ; 10° Les conditions de réalisation des diagnostics
Article R5211-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 42 > 86
patients, des utilisateurs et des tiers, aux émissions de rayonnements, intentionnels ou non, au minimum compatible avec le but recherché, sans toutefois restreindre l'application des doses indiquées comme appropriées pour les buts thérapeutiques ou diagnostics
Article Annexe IV d
(ou une partie de diagnostic) préparant une prise de décision stratégique -prendre des décisions opérationnelles intégrant les dimensions économique, juridique et managériale -exposer des analyses et des propositions de manière cohérente et argumentée
Article Annexe I
USAGERS - CLIENTS ET AUX PERSONNELS ANIMATION ORGANISATION ‑ GESTION DE L'ACTIVITÉ C1 S'INFORMER ANALYSER DECIDER C11 Rechercher les documents, les services; décoder les informations C12 Observer les situations, les sites et établir un diagnostic
LEGIARTI000026498432
Contrôle et diagnostic technique en agriculture. Aide agricole de production fruitière ou viticole. Aide agricole de production légumière ou végétale. Aide d'élevage agricole et aquacole. Aquaculture. Arboriculture et viticulture.
Article Annexes III et IV
Ce comité de pilotage établit un diagnostic sur la réalisation du plan de gestion et propose des arbitrages selon une périodicité au moins annuelle.
Article Annexe I
Ce comité de pilotage établit un diagnostic sur la réalisation du plan de gestion et propose des arbitrages selon une périodicité au moins annuelle. Il est animé par le directeur interrégional de la mer de Méditerranée.
Article 3
Ces écarts d'émissions sont calculés sur la base des consommations d'énergie déterminées en 2. b et des coefficients de conversion de l'annexe 4 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments existants
Article 20
ouvrages épuratoires et recense l'ensemble des déversoirs d'orage (nom, taille, localisation de l'ouvrage et du ou des points de rejet associés, nom du ou des milieux concernés par le rejet notamment) ; 2° Les actions mises en place dans le cadre du diagnostic
Article Annexe I
Interventions chirurgicales Toutes les interventions chirurgicales pratiquées à d'autres fins que thérapeutiques ou de diagnostic et provoquant des dommages ou la perte d'une partie sensible du corps ou une altération de la structure osseuse sont interdites
Article Annexe 2 bis
Le cas échéant, les études techniques et les diagnostics préalables aux travaux et les devis correspondants ; 7. Le plan de financement prévisionnel de l'opération ; 8.
Article L426-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 01
-Un fonds de garantie des dommages consécutifs à des actes de prévention, de diagnostic ou de soins dispensés par les professionnels de santé exerçant à titre libéral et mentionnés à l'article L. 1142-1 du code de la santé publique, lorsque ces dommages
Page 49 · 1 162 résultats