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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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13 755 résultats pour « dol personnel »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Recherche Décisions Codes CPH Alertes

Article 1

—

La rétribution spéciale prévue pour la participation des personnels visés par les décrets n° s

Article 22

—

Les autres membres du personnel administratif sont répartis en quatre catégories.

Article 3

—

Indemnité pour les personnels effectuant les toilettes mortuaires ou les mises en bière.

Article 14

—

Les personnels d'encadrement et d'exécution des services d'électroradiologie peuvent comprendre :

Article 3

—

Les données à caractère personnel et informations peuvent être conservées :

Article 2

—

Les catégories de données à caractère personnel enregistrées sont celles relatives :

Article 3

—

Les catégories de données à caractère personnel et informations enregistrées dans les traitements sont :

Article 3

—

Les données à caractère personnel et informations enregistrées dans le traitement concernent :

Article 10

—

Des formations adaptées seront organisées à destination du personnel d'encadrement et des agents.

Article R1132-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 78 > 63

Code de la défense

Le personnel de l'institut comprend des agents publics civils ou militaires.

Article 12

—

Les catégories de données à caractère personnel enregistrées par les notaires sont les suivantes :

Article 71-3

—

Au sein des unités cynotechniques, les personnels sont affectés dans les fonctions suivantes :

Article 230-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 70 > 96

Code de procédure pénale

Sont destinataires des données à caractère personnel mentionnées à la présente section :

Article D6124-271

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 93

Code de la santé publique

-Le personnel médical nécessaire à l'activité de chirurgie comprend :

Article L1233-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 40

Code général des collectivités territoriales

-Le personnel de l'Agence nationale de la cohésion des territoires comprend :

Article R1432-109

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 20 > 02

Code de la santé publique

La représentation du personnel bénéficie des formations nécessaires à l'exercice de leurs fonctions.

Article L592-12-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 21

Code de l'environnement

Seuls les représentants du personnel sont appelés à prendre part aux votes lorsque le comité est consulté.

Article 5-1

—

Il est mis fin au détachement du personnel navigant technique qui cesse de remplir ces conditions. II.

Article 7

—

permanents de l'établissement, dont un représentant du personnel artistique permanent, un représentant des cadres et un représentant du personnel administratif et technique, élus dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé de la culture

Article 9

—

Les professeurs des universités et les personnels assimilés élisent, en leur sein, le premier vice-président ; les maîtres de conférences et les personnels assimilés élisent, en leur sein, le second vice-président et l'assesseur.

Page 49 · 13 755 résultats

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