Codes de loi français

Article 221-II-1/29

l'administration le juge utile, des critères de fatigue doivent être appliqués pour la conception des tuyautages et composants, compte tenu des pulsations de pression dues aux charges dynamiques. 2.3 Toute partie du système hydraulique qui peut être isolée

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

minimal d'air neuf à introduire figure dans le tableau ci-dessous : DESTINATION DES LOCAUX DEBIT MINIMAL D'AIR NEUF Toilettes : Salles de bains ou de douche individuelle (hôtel par exemple) 10 litres/seconde par local Cabinets d'aisances isolés

Article 223 a-II-2/27

Sauf dans les espaces à cargaison, les soutes à dépêches et à bagages et les chambres à vivres réfrigérées, tous les vaigrages, semelles, lambourdages, écrans pour éviter le tirage, plafonds, et isolations doivent être en matériaux incombustibles.

Article L531-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 80 > 91

Cet âge limite peut être fixé à une valeur supérieure pour les parents isolés. V.

Article Table 21.2

Note (f) Il n'est pas nécessaire d'installer une isolation anti-incendie lorsque le local des machines de catégorie (7) ne présente pas ou présente peu de risques d'incendie. (*) Lorsqu'un astérisque apparaît dans les tables, le cloisonnement doit être

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Ex 76-04 à 76-06 Produits de ces positions en aluminium allié. 76-08-20 Tubes et tuyaux en aluminium allié. 76-09 à 76-11 Tous produits de ces positions. 76-14 Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium, non isolés pour l'électricité

LEGIARTI000049222414

Acoustique et vibrations. Activités juridiques : assistant juridique. Activités juridiques : contentieux et recouvrement. Activités juridiques : mandataire judiciaire à la protection des majeurs.

Article 228-4.03

Sur les navires d'une longueur égale ou supérieure à 45 mètres, lorsque le contrôle des moteurs est normalement effectué depuis le compartiment des moteurs, il doit être fait dans un local séparé, isolé phoniquement et thermiquement de ce compartiment

Article 8

Isolement et marquage de tous les caprins de l'exploitation ; 3. Interdiction d'introduire des caprins dans l'exploitation ; 4.

Article 229-II-2.04

L'échelle doit être fixée de façon à éviter que les points de fixation non isolés ne transfèrent la chaleur dans l'enceinte.

Article Annexe 4

Lorsque sont mises sur le marché des canalisations comportant une isolation et qui ne satisfont pas séparément les exigences pour la canalisation et l'isolation, elles peuvent être testées avec leur isolant.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (6)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Ne peut donner qu'une appréciation grossière de la perte auditive, du fait des conditions de sa réalisation : inégalité des voix, réflexe d'élévation de la voix en fonction de l'éloignement, qualités acoustiques du local.

Article 221-II-1/45

l'équipement électrique qui ne sont pas destinées à être sous tension, mais sont susceptibles de le devenir par suite d'un défaut, doivent être mises à la masse sauf si les machines et l'équipement sont : .3 construits suivant le principe de la double isolation

Article Annexe

Pinnipèdes Les installations doivent satisfaire aux conditions suivantes : Le local d'accueil doit : - être calme, donc isolé des zones de circulation ; - être protégé des intempéries et des courants d'air intempestifs ; - pouvoir être chauffé et ventilé

Article 1

Section 5 : Caractéristiques acoustiques., Sct. Sous-section 1 : Caractéristiques acoustiques des bâtiments neufs, Art. R111-23-1, Art. R111-23-2, Art. R111-23-3, Sct. Sous-section 2 : Caractéristiques acoustiques des bâtiments existants, Art.

Article Annexe I

opérations de police sanitaire [à compléter si nécessaire selon les missions confiées au vétérinaire] : Réalisation des mesures de lutte prescrites par le préfet en application des articles L. 223-6-1 et L. 223-8 du code rural et de la pêche maritime (isolement

Article 228-5.07

Il n'est pas nécessaire de mettre en place une isolation contre l'incendie lorsque, de l'avis de l'autorité compétente , les risques d'incendie dans un local de machines de la catégorie (7) sont faibles ou inexistants.

Article Annexe II

enregistrement de température et alarme Préciser la température Matériel de stockage/conservation en azote liquide ou en vapeur d'azote Préciser le nombre de cuves d'azote Incubateur à CO2 Irradiateur Isolateur

Article Annexe VIII

Le véhicule doit être présenté à une réception à titre isolé du service en charge des réceptions avant immatriculation compte tenu de ce que : - le châssis a subi les transformations suivantes par rapport au type décrit dans la notice du constructeur.