Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 018 résultats pour « niveau v »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
14 018 résultats pour « niveau v »
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EXTRAIT
Article 1-1
La part modulable est attribuée sur la base d'objectifs collectifs d'engagement professionnel fixés au niveau national.
Article 69
Emplacement Le local peut être situé à tout niveau : en étage, à rez-de-chaussée ou en sous-sol.
Article 8
Les candidats qui n'ont pas obtenu le diplôme se voient délivrer par le recteur une attestation du niveau des connaissances et compétences acquises.
Article 8
Les candidats qui n'ont pas obtenu le diplôme se voient délivrer par le recteur une attestation du niveau des connaissances et compétences acquises.
Article Annexe 11
ATTRIBUTION D'UN NIVEAU DE CONFIANCE À L'ÉVALUATION DE L'ÉTAT ÉCOLOGIQUE ET DE L'ÉTAT CHIMIQUE DES MASSES D'EAU DE SURFACE
Article 32
Les personnels sont représentés par niveau de catégorie au sens de l'article 13 de la loi du 13 juillet 1983 susvisée.
Article 14
3° Du certificat attestant la validation de l'enseignement médical de niveau II lorsque les candidats n'en sont pas titulaires.
Article 1
Une indemnité spécifique de haute responsabilité est attribuée aux officiers généraux en fonction du niveau de responsabilité de leur emploi.
Article L6222-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 53 > 80
Un décret en Conseil d'Etat détermine les aménagements prévus à l'article L. 6222-40 pour les sportifs de haut niveau.
Article R2122-35
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 28 > 04
Les syndicats affiliés à une même organisation syndicale au niveau interprofessionnel se déclarent candidats sous le seul nom de cette organisation.
Article Annexe III
Niveau d'exposition :
Article R8124-30
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 42 > 40
A tous les niveaux de la hiérarchie, les agents du système d'inspection du travail veillent au respect du présent code.
Article D211-3-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 75 > 43
Le vétérinaire en charge de l'évaluation comportementale classe le chien à l'un des quatre niveaux de risque de dangerosité suivants :
Article Sommaire
SPÉCIALITÉ "SOLIER" DE MENTION COMPLÉMENTAIRE NIVEAU 3 ANNEXE I. - Présentation synthétique du référentiel du diplôme
Article D338-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 16 > 63
Un examen est organisé à chaque session pour l'ensemble des niveaux de chaque spécialité du diplôme de compétence en langue.
Article 16 bis
Les dispositions des chapitres Ier à V du présent arrêté s'appliquent à compter de l'année scolaire 2024-2025.
Article 6
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
Article 6
La liste des unités de valeur constitutives du diplôme et requises pour sa délivrance figure en annexe V au présent arrêté.
Article R132-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 30 > 75
Les gardes champêtres sont régis par le chapitre VI du titre IV du livre V du code de la sécurité intérieure.
Article R411-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 30 > 75
Les gardes champêtres sont régis par le chapitre VI du titre IV du livre V du code de la sécurité intérieure.
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