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DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10712
17 septembre 2025
Barincou, conseiller, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des présidente et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi,
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10707
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10717
Barincou, conseiller, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des présidente et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10892
5 novembre 2025
Barincou, conseiller, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10992
3 décembre 2025
Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Ollivier, conseillère référendaire rapporteure, Mme Ott, conseillère, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10989
Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Lanoue, conseillère référendaire rapporteure, Mme Ott, conseillère, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10988
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10987
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10872
Seguy, conseiller, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10879
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10993
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10990
Sur le rapport de Mme Lanoue, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10522
24 juin 2026
Dieu, conseiller rapporteur, Mme Ott, conseillère, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée du président et des conseillers précités, après en avoir
ECLI:FR:CCASS:2026:SO10519
Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Bérard, conseillère rapporteure, Mme Ott, conseillère, et Mme Piquot, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée
civ2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210599
11 juillet 2019
Cadiot, conseiller rapporteur, Mme Vieillard, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de la société Sade CGTH ; Sur le
10ème chambre
DTA_2409614_20260407
7 avril 2026
Par cette requête, enregistrée au greffe du tribunal administratif de Nancy le 19 juin 2024, M.
Référés
686d8ec3a2273490db110d0a
8 juillet 2025
La SARL Charles Faivre-Pierret s’en rapporte à justice s’agissant de l’extension d’expertise à son égard.
Chambre Sociale-Section 3
66a33c2e02a12a235bae6d92
22 juillet 2024
(fond), du 01/03/1964 au 30/04/1964 : piqueur (fond), du 16/09/1965 au 31/01/1975 : piqueur polyvalent (fond), du 01/02/1975 au 06/01/1980 : piqueur intégré (fond), Puits II : du 07/01/1980 au
695d912875782d5f060383d0
6 janvier 2026
CHAZEAU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 06 JANVIER 2026 DEMANDERESSE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ [Adresse 5] représenté par son syndic, la société PICHET
1ère Chambre
6707703981e733ee26983029
9 octobre 2024
domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Maître GIUROVICH de la SCP DUVIGNAC & ASSOCIES, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN assistée de Maître PIQUET
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