Cet examen peut être effectué avec des moyens de détection (magnétomètre à main, endoscope, etc.) ou par une observation visuelle attentive. - Palpations (passagers) : fouille des personnes après leur consentement et réalisée par le personnel agrée (ACVS

Article Annexe

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Gironde 80 986 Hérault 6 952 Ille-et-Vilaine 0 Indre 503 Indre-et-Loire 0 Isère 27 918 Jura 9 325 Landes 18 070 Loir-et-Cher 24 226 Loire 9 269 Loire-Atlantique 4 023 Loiret 11 948 Lot 2 139 Lot-et-Garonne 8 146 Lozère 0 Maine-et-Loire

LEGIARTI000023797058

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Hygromas Nécrose osseuse Lésions du ménisque Limitation mobilités articulaires Lombalgies Maladie de Dupuytren Ostéoarthrites Raideurs lombaires Sarcome osseux Synovite Tendinopathies de l'épaule, du coude, du poignet, de la main

Article 1

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NOM GUYANAIS : Lèche-main. TAXONOMIE : Edentés (ou Xenarthres) - Myrmécophagidés NOM VERNACULAIRE : Fourmilier. NOM SCIENTIFIQUE : Tamandua tetradactyla. NOM GUYANAIS : Tamandua.

Article Annexe II

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d'aisance sur cordes chronométré Le candidat réalise, un parcours d'aisance sur cordes chronométré sur structure artificielle, en site naturel de type falaise ou en canyon sec pouvant mobiliser les techniques suivantes : - évolution sur différents types de mains

Article 223 WR bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 80 > 41

Code général des impôts

Pour l'application du présent II, un dividende qui correspond à une ristourne de coopératives d'approvisionnement est réputé être soumis à l'impôt entre les mains de son bénéficiaire, sous réserve que cette ristourne vienne en diminution d'une charge

Article L2271-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 10 > 19

Code des transports

Ces agents de sûreté ne procèdent : -à la fouille des bagages à main qu'avec le consentement de leur propriétaire ; -à la fouille des véhicules et des marchandises qu'avec le consentement de leur propriétaire ou de la personne qui en a la responsabilité

Article Annexe IV

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Maine-et-Loire Angers Marne Bezannes Champagne-Ardennes TGV. Haute-Marne Culmont-Chalindrey. Mayenne Laval Meurthe-et-Moselle Longwy, Nancy, Pont-à-Mousson, Pagny-sur-Moselle. Meuse Trois-Domaines - Meuse - TGV.

LEGIARTI000027520215

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La protection régulière concerne les yeux et les mains : lunettes pour le soudage et le meulage et gants adaptés pour les manutentions et le soudage.

Article L332-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 71 > 67

Code de la propriété intellectuelle

d'une atteinte aux mesures techniques et aux informations mentionnées, respectivement, aux articles L. 331-5 et L. 331-11 ; 4° La saisie réelle des œuvres illicites ou produits soupçonnés de porter atteinte à un droit d'auteur ou leur remise entre les mains

Article R621-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 15 > 52

Code monétaire et financier

Elle est notifiée à la personne concernée par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, remise en main propre contre récépissé ou acte d'huissier ou par tout autre moyen permettant de s'assurer de sa date de réception.

Article L145-46-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 25

Code de commerce

Lorsque le propriétaire d'un local à usage commercial ou artisanal envisage de vendre celui-ci, il en informe le locataire par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, ou remise en main propre contre récépissé ou émargement.

Article L411-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 59 > 35

Code rural (nouveau)

En tout état de cause, l'indemnité n'est due que dans la mesure où les aménagements effectués conservent une valeur effective d'utilisation ; 2° En ce qui concerne les plantations, elle est égale à l'ensemble des dépenses, y compris la valeur de la main-d'oeuvre

Article L6342-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 53 > 15

Code des transports

Ces agents ne procèdent à la fouille des bagages à main et des autres objets transportés qu'avec le consentement de leur propriétaire et ne procèdent à des palpations de sûreté qu'avec le consentement de la personne.

LEGIARTI000051251711

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DEUX-SEVRES, VIENNE, HAUTE-VIENNE Direction départementale des finances publiques de la Charente-Maritime DORDOGNE, GIRONDE, LANDES, LOT-ET-GARONNE, PYRÉNÉES-ATLANTIQUES Direction départementale des finances publiques de la Dordogne LOIRE-ATLANTIQUE, MAINE-ET-LOIRE

Article R516-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 39

Code de l'environnement

exigées à l'article L. 516-1 résultent, au choix de l'exploitant : a) De l'engagement écrit d'un établissement de crédit, d'une société de financement, d'une entreprise d'assurance ou d'une société de caution mutuelle ; b) D'une consignation entre les mains

Article R361

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 63 > 56

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Ces pièces n'auront pas à être fournies si elles l'ont été en vue de l'obtention d'une attestation de la qualité de réfractaire délivrée antérieurement par la direction départementale du travail et de la main-d'oeuvre.

Article Annexe

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Les obligations qui s'imposent au titulaire sont celles prévues par les lois et règlements relatifs à la protection de la main-d'œuvre et aux conditions de travail du pays où cette main-d'œuvre est employée.

Article R545-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 67

Code de la sécurité intérieure

alinéa de l'article R. 511-24 est supprimé ; 9° Les deuxième à quatrième alinéas de l'article R. 511-25 sont supprimés ; 10° A l'article R. 511-27, les mots : " ou, pour les armes mentionnées aux c et d du 1° et au 3° de l'article R. 511-12, dans un sac

Article Annexe

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Une main courante est fixée en piédroit. Dans le cas d'un ouvrage à deux voies, une passerelle est installée de chaque côté du tunnel.

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