X... alors, selon le moyen : 1 / qu' en se fondant pour retenir que M.

unique, pris en sa première branche : Attendu que la société MV3 reproche à l'arrêt, d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen que l'acceptation d'une proposition d'honoraires doit résulter d'éléments

n'est fondé en aucune de ses branches ; Sur le moyen unique du pourvoi incident formé par la société X..., pris en ses deux branches : Attendu que la société X... reproche à l'arrêt d'avoir déclaré

Guillaume, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa

X..., demandeur au pourvoi incident, invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation également annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code

, a violé l'article 16 du nouveau Code de procédure civile et le principe de la contradiction ; Mais attendu, en premier lieu, que l'arrêt relève, par motifs adoptés, que le procès-verbal de réception

le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 28 mars 2000, où étaient

X... ; Sur le moyen unique pris en sa première branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir considéré que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt

unique, pris en sa première branche : Attendu que Mme Y... fait grief à la décision confirmative attaquée (commission nationale technique, 23 septembre 1992) d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen

X..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la CANCAVA, les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 19 mars 1998), que la société

de Baden, et d'estimer celui des revenus procurés par le fonds de commerce de Saint-Nazaire, alors, selon le moyen, d'une part, que les biens de la succession doivent être évalués au jour du partage ;

premier moyen du pourvoi principal et sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en leurs trois branches, réunis : Attendu que, par les moyens reproduits en annexe, tirés de la violation des articles

, pris en sa première branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir reçu les conclusions de la COGERIM et d'avoir fait droit à cette demande de garantie, alors, selon le moyen, qu'en cas

unique, pris en ses deux branches : Attendu qu'à la suite d'un contrôle, l'URSSAF a notifié à la société Sogecer un redressement relatif aux années 1987 à 1989, dû en particulier à l'assujettissement

X..., alors, selon le moyen : 1 ) qu'en décidant que M.

Z..., ès qualités, les conclusions de Mme Petit, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que M.

Belaïd X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L.

Lafortune, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 14 mars 2000, réf.