conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Art Courtage France, contre l'arrêt n° 4 de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e

les conclusions de M. l'avocat général VALAT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Art Courtage France, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, n°12 2e

[T] [D] et la société [2] ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, 2e chambre, en date du 15 décembre 2020, qui, pour escroquerie, a condamné, le premier, à deux ans d'emprisonnement

[V] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 23 juin 2022, qui, dans l'information suivie contre lui, notamment des chefs

[W] [J] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour de [Localité 1], 2e section, en date du 6 décembre 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de corruption

[U] [L], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 30 juin 2022, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte

[J] [B] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 6 juin 2024, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'escroquerie

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 15 FÉVRIER 2023 La société [1], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 11 MARS 2025 Mme [F] [R], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e

Bruno X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 10 octobre 2016, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant

Adrien X..., domicilié [...]                                 , contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2016 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société

LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LE PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 198 ET 216 DU CODE DE PROCEDURE PENALE, ENSEMBLE 575 ET 593 DU MEME CODE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE

Josélito, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre, en date du 17 mars 1999, qui, pour escroquerie, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils.

[J] [P], partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e section, en date du 30 juin 2022, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 18 DÉCEMBRE 2024 Les sociétés [1] et [3], parties civiles, ont formé des pourvois contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e

(14e chambre), au profit : 1 / de la société Albert Primeurs, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Rungis (Val-de-Marne), ..., 2 / du Crédit lyonnais, dont le siège est à Lyon (2e

suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - Le procureur général près la cour d'appel de Paris, - L'Etat, partie civile, contre l'arrêt n° 407 de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, 2e

Jacques X..., demeurant 3 bis, Ruellette du Village, 60126 Rivecourt, en cassation d'un arrêt rendu le 28 octobre 1993 par la cour d'appel d'Amiens (2e chambre sociale), au profit : 1 / de la société

.                    , - Mme Valentine A... , - Mme Laure A...                    , - La société Valauret, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e

DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Generali vie, partie civile, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Paris, 2e