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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
653219849e4ea48318f5a93b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
ASMC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Laure BAUDUCCO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président du Tribunal
Source officielleChambre 3-2
5fdbd72607387ab6279f360a
24 janvier 2019
24 janvier 2019
ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2019 N° 2019/52 Rôle N° RG 18/06082 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCH2M [O] [I] C/ [J] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david
Source officielleChambre 1-8
69d749b4cdc6046d479cf657
8 avril 2026
8 avril 2026
EXPERTISES [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Françoise BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal
Source officielleChambre 1-2
65449c98c71a6a83181c8c12
2 novembre 2023
2 novembre 2023
[Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Lionel ALVAREZ Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par le Président
Source officielleChambre 3 - CONSTRUCTION
67817d5b6d34da2cbdcdbeb5
10 janvier 2025
10 janvier 2025
le 10 Janvier 2025 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Jerôme BRUNET-DEBAINES Me Alain-David
Source officielle4e Chambre A
6032dd3515c1365180ff3bad
16 novembre 2017
16 novembre 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 16 NOVEMBRE 2017 hg N° 2017/ 837 Rôle N° 16/21460 SC SCEA ROCHE C/ [O] [O] Grosse délivrée le : à : Me Alain-David
Source officielleChambre 1-2
68e899ec60ca52a2831c01b6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CALYPSO représentée par Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Séverine MOGILKA, Conseillère agissant par délégation
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
697b2b34cdc6046d471564d4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LES CHENES VERTS, dont le siège social est sis [Adresse 9] tous deux représentées par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS S.A.S.
Source officielle11e Chambre B
60373bcc5659011796ac3e1a
15 mai 2015
15 mai 2015
POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame [W] [Q] [F] épouse [X], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN SA ALLIANZ IARD, demeurant
Source officielleChambre 4-6
63c2564e0bfda47c90075e6e
13 janvier 2023
13 janvier 2023
DBVB-V-B7D-BEACL [H] [Y] C/ [C] [S] [J] [U] Copie exécutoire délivrée le :13/01/2023 à : Me Jean-Eymeric BLANC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Alain-David
Source officielleChambre 1-3
6974b937cdc6046d478b2035
23 janvier 2026
23 janvier 2026
04820 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOW72 Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES DE LA COPROPRIÉTÉ MATHIAS 1 C/ Société [Adresse 12] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David
Source officielleChambre 1-4
63c104ebbf9fd47c90a134d2
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Rôle N° RG 18/18368 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BDL5T [Z] [H] C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 3] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Z] MILLET Me Alain-david
Source officielle15e Chambre A
6033a66c8ba65b5ab3d68cb1
4 mai 2017
4 mai 2017
D'AIX-EN-PROVENCE 15e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 04 MAI 2017 N° 2017/ 314 Rôle N° 16/04434 SAS LA GALERE C/ SCI PATELA Grosse délivrée le : à : Me Alain-David
Source officielleChambre 1-1
68ef2dc68a85971c3ac20114
14 octobre 2025
14 octobre 2025
AU FOND DU 14 OCTOBRE 2025 N° 2025/420 Rôle N° RG 25/02264 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BONXO [P] [J] C/ [B] [C] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David
Source officielleChambre 1-8
67ee19756cff766e94e38a7a
2 avril 2025
2 avril 2025
FONCIA GRAND BLEU Copie exécutoire délivrée le : à : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Me Alain-David POTHET Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire
Source officielleRéférés Civil
68e581440e2901d10fa5a9e3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
1 CCC DOSSIER + 1 CCC à Me POTHET + 1 CCC à Me LUCIANI Délivrance des copies le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE PÔLE PRÉSIDENTIEL JUGEMENT RENDU SELON LA PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28a
20 août 2008
20 août 2008
de son représentant légal en exercice domicilié au siège dont le siège social 11 Boulevard Royal - I5887 LUXEMBOURG représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Alain-David
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a1
20 août 2008
20 août 2008
de son représentant légal en exercice domicilié au siège dont le siège social 11 Boulevard Royal - I5887 LUXEMBOURG représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée par Me Alain-David
Source officielleCour d'Appel
6253ca86bd3db21cbdd8b44b
3 avril 2008
3 avril 2008
.- 83370 SAINT AYGULF représentée par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Alain- David POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleChambre 1-9
69fd8263cdc6046d47049df9
7 mai 2026
7 mai 2026
LE COMPTABLE PUBLIC RESPONSABLE DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-david POTHET Me James TURNER Décision déférée à
Source officiellePage 5 sur 11