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Alexandre, - C...

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 juin 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol avec arme en récidive

Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 2 septembre 2003, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise à

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352J-W-B7F-CVFHR Monsieur [N] [G] [B] [I] [Adresse 7] [Adresse 4] (PORTUGAL) non représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Premier Vice-Président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-Président Alexandre

Marie-Noëlle C..., a importé d'Allemagne sous le régime de l'admission temporaire, aux fins de restauration, une sculpture en bronze de Hans Arp, évaluée 150 000 francs hors taxe, que la fondation allemande

Amicalement) ; - le 5 février 1990 (Alexandre... je pars jeudi matin à Paris pour rencontrer la direction du Méridien. Je te rappelle que ...

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Alexandre, - X...

02 Avril 2024 9ème chambre 2ème section N° RG 22/05579 - N° Portalis 352J-W-B7G-CW5H4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Premier Vice-Président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-Président Alexandre

19 Décembre 2023 9ème chambre 2ème section N° RG 22/03617 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWNP2 COMPOSITION DU TRIBUNAL Gilles MALFRE, Premier Vice-président adjoint Augustin BOUJEKA, Vice-président Alexandre