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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1dbd3db21cbdd8f2c0
29 février 2012
29 février 2012
Carole déposée au greffe le 4 mars 2011. Vu les écritures de Monsieur Alain Y... déposées au greffe le 29 juillet 2011.
Source officielleChambre 3-1
6364ba1ee405357f749ea492
3 novembre 2022
3 novembre 2022
téléphonique a été conclu entre les société SCT TELECOM et la société CARROS DISTRIBUTION le 26 novembre 2015.
Source officielleCour d'Appel
Vu le désistement d'appel de Karine C..., appelantec/Alain
6253cda9bd3db21cbdd940da
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Alain, Pascal A...
Source officiellecr
61372651cd580146774249e9
15 septembre 2004
15 septembre 2004
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
61372615cd58014677422d67
4 novembre 1999
4 novembre 1999
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
61372615cd58014677422d68
4 novembre 1999
4 novembre 1999
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officiellecr
61372615cd58014677422d69
4 novembre 1999
4 novembre 1999
CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90568
18 juin 2026
18 juin 2026
[D] [X], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffière lors
Source officielle9ème chambre
DTA_2110764_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
la commune de la Ferté-Alais.
Source officielleRETENTIONS
68e5f1adc9f36f05b4431889
7 octobre 2025
7 octobre 2025
prévu le 29 août 2022 alors qu'il en avait reçu une notification le 12 octobre 2022.Il a de ce fait refusé expressément de regagner l'Albanie.
Source officielleCour d'Appel
Stéphanie Raphaelle X... épouse Y..., appelantec/Philippe Alain E
6253cda9bd3db21cbdd940de
27 juillet 2018
27 juillet 2018
Philippe Alain E... Y...
Source officiellecr
6137262bcd58014677423770
20 mars 2002
20 mars 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON
Source officielleRETENTIONS
68edd90087178132e1935174
13 octobre 2025
13 octobre 2025
SUSPENSIF EN DATE DU 13 OCTOBRE 2025 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 13 OCTOBRE 2025 à 13H30, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Albane
Source officielle1ère chambre sociale
68df5d7d4a4e15bf2fe4fb2c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CARROSSERIE BGA [Adresse 1] Représentée par Me Elodie ROBERT, avocat au barreau de LYON INTERVENANTS : Maître Me [Y], es qualités de mandataire liquidateur de l'EURL Carrosserie BGA [Adresse
Source officielleRéférés Cabinet 1
686eb6c872b5e5e648cb260a
7 juillet 2025
7 juillet 2025
JKT CARRO dont le siège social est sis [Adresse 11], prise en la personne de son représentant légal Tous représentés par Maître Alain GUIDI de l’ASSOCIATION BGDM ASSOCIATION, avocats au barreau de MARSEILLE
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
64a66093bbd03a05db9653f8
5 juillet 2023
5 juillet 2023
La société Carrosserie de la Butte aux Cailles a conclu au débouté de M.
Source officielleCh. Sociale - Section B
68e8964ff14914fb075ebdd9
9 octobre 2025
9 octobre 2025
ALAIN GASTALDELLO, SÉBASTIEN THEVENET ET HADRIEN M ARIAC NOTAIRES ASSOCIÉS, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me
Source officielleciv2
613722b6cd58014677400734
22 janvier 1997
22 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Carole X..., née Y..., demeurant ... outre Gardon, en cassation
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90485
16 mai 2024
16 mai 2024
Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 4 avril
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2026:OR90255
26 mars 2026
26 mars 2026
______________ ENTRE : la société Oce print logic technologies, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société du Val de Marne, ayant la SCP Alain
Source officiellePage 5 sur 96