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6 385 résultats pour « Amélie Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00335

Cassation

5 avril 2016

5 avril 2016

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Statuant sur le pourvoi n° D 14-15.860 formé par la société Mathieu

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2511051_20251127

Administratif

27 novembre 2025

27 novembre 2025

A..., représentée par Me Ekwalla-Mathieu, demande au juge des référés, statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68f1cd762f77035fb0bf7e20

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

VERSAILLES [Adresse 2] [Localité 3] DEMANDEUR ET : Monsieur [B] [R] né le 09 Mars 2005 à [Localité 5] (MALI) de nationalité Malienne Actuellement retenu au LRA [Localité 7] représenté par Me Amélie

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

67f414124e0040aa3735c51d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

JUDICIAIRE DE [Localité 7] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 29Z Minute N° RG 25/00313 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z27X 3 copies GROSSE délivrée le 07/04/2025 à Me Barbara DUFRAISSE Maître Mathieu

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e12bfcdc6046d475b00dd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

copie exécutoire à Me Sophie CHAS Me Mathieu D’ACQUI Me Magali MONTRICHARD Me Nicolas RUA copie dossier délivrées le Envoi par Comci à Me Sophie CHAS Me Mathieu D’ACQUI Me Magali MONTRICHARD Me Nicolas

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe0bd3db21cbdd8e847

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SEIZE NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Matthieu X... né le 10 Mai 1978 à LAXOU (54520) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92750

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

Mathieu Tonny X... C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e312

Appel

28 juin 2011

28 juin 2011

que responsable départemental, pour les mois d'octobre et novembre 2008, d'autre part, licencié monsieur Mathieu X...le 9 décembre 2008, - a dit ne pas y avoir matière à référé, déboutant monsieur Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114f

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd91159

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd9129b

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Mathieu X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2d6

Appel

29 février 2012

29 février 2012

ASSOCIATION SYNDICALE DU MACHIESE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT NEUF FEVRIER DEUX MILLE DOUZE APPELANTS : Monsieur Dominique André X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6031ed5c21690b265dce1453

Appel

4 juin 2018

4 juin 2018

INTIMES Monsieur Matthieu H... [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d95c25a97f0381f4e1c

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Grande Instance de Paris - RG n° 11/08388 APPELANTS Monsieur [E] [O] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assisté de Me Mathilde

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6811b6e444bf0d1935aef994

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

par Me Matthieu HELLE de la SELASU HMA, avocat au barreau de NICE Madame [C] [Z] représentée et assistée par Me Matthieu HELLE de la SELASU HMA, avocat au barreau de NICE Madame [P] [G] représentée

Source officielle
CA

17e Chambre

61633c127eadebb7307d1f0d

Appel

14 février 2011

14 février 2011

Grosse délivrée le : à : Me Denis DEUR, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle MATHIEU, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes -

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Francis X

61372654cd58014677424b95

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

55 936,55 euros (366 919,69 francs), compte tenu des prestations de la caisse primaire d'assurance maladie, la somme de 16 785,27 euros (110 104,17 francs), en qualité de représentante de son fils Mathieu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a3

Appel

6 octobre 2009

6 octobre 2009

Les déboutées de toutes leur demandes, fins et conclusions plus amples ou contraires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd25bd3db21cbdd9267e

Appel

1 septembre 2015

1 septembre 2015

Mathieu Y...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

69e073d5cdc6046d47695e54

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

S'agissant de l'acuité visuelle de [T] [S], l'intimée rappelle que sa capacité visuelle lui permettait amplement d'écrire de façon autonome.

Source officielle