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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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86 résultats pour « Amaury PAT Comparant »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

—

La valeur de l'offre La clientèle attribue une valeur à une offre en comparant les avantages attendus et les efforts à accomplir pour l'obtenir.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il sait situer un lieu ou un ensemble géographique en utilisant des cartes, en les comparant et en produisant lui-même des représentations graphiques.

Article (suite)

—

Cette proportion sera évaluée en comparant la part des honoraires des actes réalisés au tarif opposable à l'ensemble des honoraires opposables des actes inscrits à la nomenclature réalisés par le praticien ; - à facturer les autres actes uniquement avec

Article Français

—

On étudie la correspondance en comparant les formes du genre épistolaire littéraire et celles de la correspondance quotidienne. 2.

Article Annexe

—

Très répandue dans les pays anglo-saxons, et en particulier, au Canada, cette méthode repose sur des tables actuarielles mettant en évidence les différents facteurs de récidive à partir d'études statistiques comparant des groupes de criminels récidivistes

LEGIARTI000024599214

—

Pou done bann détay si moin : Moin lé in garson, inn/in fiy, moin lé in yab, maoul, pat jone, kaf, kaf rouj, zarab, malbar, mélanzé, métisé mon zie lé maron, ble, vèr, mon sheve lé droit, kongné, trésé, bouklé, mon zié lé gansé, lé gran, lé ron Pou

Page 5 · 86 résultats

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