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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f20
8 juillet 2021
8 juillet 2021
[X] [C] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Anne-Laure DUMONS de la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA Mme [Y] [T], demeurant [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dc6
31 octobre 2013
31 octobre 2013
AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, qui en ont délibéré, Anne AMAUDRIC du CHAFFAUT, Conseiller, ayant présenté son rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dea
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Par conclusions du 13 mai 2013, la SELARL Mary Laure X..., es-qualités, conclut à la confirmation du jugement déféré.
Source officielle2ème chambre
636ca61d6c7633dcd15b3a89
5 octobre 2022
5 octobre 2022
MARIE LAURE PLV MERCHANDISING S.A.S.U. MARIE LAURE PROMO ACTION C/ S.A. ALLIANZ IARD S.A.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68660f8bbbe0ac41ca81b201
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUILLET 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure
Source officielle4ème chambre
DTA_2301353_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
Elle fait valoir que les moyens soulevés ne sont pas fondés. Vu les autres pièces des dossiers.
Source officielleChambre Civile
653b5974502b828318c4e4c4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
[N] [Z] Siège social : [Adresse 1] Représentée par Me Anne-Laure VERKEYN, membre de la SELARL CABINET D'AVOCATS BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA AUTRE INTERVENANT S.C.P
Source officielle2ème Chambre
67f603feebd72824438567bc
8 avril 2025
8 avril 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/02972 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MLVZ
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c51cc27cf28f909698
7 octobre 2025
7 octobre 2025
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B Cabinet de Mme Anne-Laure Pliskine, Conseillère chargée de la mise en état N° RG 24/04004 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MPJA N° Minute
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00663_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Vu : - la décision du 6 février 2025 par laquelle le président de la Cour a désigné Mme Anne-Laure Chenal-Peter présidente par intérim de la 6ème chambre ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle13e chambre
603754ac057e80328b527c86
9 avril 2015
9 avril 2015
BELAVAL, présidente, ayant été entendue en son rapport, devant la cour composée de : Madame Marie-Laure BELAVAL, Présidente, Madame Anne BEAUVOIS, Conseiller, Madame Annie VAISSETTE, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919ee
22 mai 2014
22 mai 2014
Représenté par Me Anne-Laure VERKEYN de la SELARL BOISSERY-DI LUCCIO-VERKEYN, avocat au barreau de NOUMEA Mme Sandrine Z... née le 06 Octobre 1972 à BERNAY (27300) demeurant ...-98890 PAITA- (...)
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100588
1 juin 2016
1 juin 2016
1995 à 2013, nonobstant les délais de prescription et spécialement des liasses fiscales de la SCP des années 1995 à 1999 et de 2006 à 2013 incluse, la balance des comptes de la SCP des années 1995 à 1999
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094f
27 juin 2013
27 juin 2013
X... et Y... font valoir, pour l'essentiel : - que l'appel formé par la Selarl Mary-Laure Z... doit être déclaré, in limine litis, irrecevable au motif que le mandataire judiciaire n'a pas constitué
Source officielle8ème Ch Prud'homale
69cdfb3ecdc6046d47d1daa4
1 avril 2026
1 avril 2026
: RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 1er AVRIL 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
659f96bb3328fa00087a257e
10 janvier 2024
10 janvier 2024
FRAN'AIS COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU 10 JANVIER 2024 DEMANDERESSE AU DÉFÉRÉ : Société [4] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Anne-laure
Source officielle2ème chambre
DTA_2001822_20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
Elle fait valoir que le moyen soulevé par M. B n'est pas fondé. Par ordonnance du 31 juillet 2020, la clôture d'instruction a été fixée au 15 septembre 2020. Un mémoire présenté M.
Source officielleTARIFICATION
63cb92ac9c02507c9078dc80
20 janvier 2023
20 janvier 2023
[F] [A] [Adresse 7] [Localité 3] Représentée par Me BODSON, avocat au barreau de PARIS substituant Me Anne-laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, avocat au barreau de PARIS ET
Source officielleTARIFICATION
63cb92ad9c02507c9078dc8c
20 janvier 2023
20 janvier 2023
en cette qualité audit siège, prise en son établissement [Adresse 10] ( MP : Mme [W] [M]) [Adresse 9] [Localité 3] Représentée par Me David BODSON, avocat au barreau de PARIS substituant Me Anne-laure
Source officielleCour d'Appel
6253cb5fbd3db21cbdd8d5d5
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Par requête enregistrée le 8 octobre 2009, Monsieur Y...a sollicité le transfert de la résidence habituelle de Laure à son domicile.
Source officiellePage 5 sur 482