ORDONNANCE DU 02 Janvier 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Elodie DUMAS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assistée d' Aurélie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente

La souche de Staphylococcus aureus isolée est sensible aux antibiotiques, y compris la pénicilline G.

G. 09/ 05729 d'une part, ET : Noël X... ... 33260 LA TESTE DE BUCH Représenté par M. Gérald Y...

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Journoud, rapporteure, - et les observations de Me Tetu, substituant Me Massin-Trachez pour M. A..., présent.

Juillet 2021 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 18/06021 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me [O] [Y], -Me Aurélie

COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : S.A.S.U. [10] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représentée par Me Aurélie

ORDONNANCE DU 05 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Aurélie

ORDONNANCE DU 05 Avril 2026 SUR LA DEMANDE DE TROISIEME PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Amélie PATRICE, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES, assisté de Aurélie

Représenté par Me Ophélie RAOULT ([Localité 1]) PARTIE EN DEMANDE, d'une part, SAS DISTRIMOTOR [Adresse 2] Représentée par Me Denis VEREL ([Localité 2]) PARTIE EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme Aurélie

Elle estime que la société intimée n'a pas démontré la stabilité des produits ou l'absence de déphasage au moyen des tests qu'elle aurait dû effectuer et affirme que les certificats du service qualité

Sur la demande de réfection du plafond, si une éventuelle pose de peinture devait intervenir, elle se limiterait au seul plafond où se trouve l'auréole.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Aurélie PRACHE, Présidente, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Madame Aurélie GAILLOTTE, Conseillère,

. : 15/ 00070 Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 13 Février 2015 par le Juge aux affaires familiales de NOUMEA (RG no :) Saisine de la cour : 23 Février 2015 APPELANT Mme Aurélie

la Commission nationale de l'informatique et des libertés a refusé de lui donner l'autorisation de mettre en oeuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel ayant pour finalité de tester

- les autres désordres, à savoir les trous, les décollements, la mauvaise tenue d'éléments et les auréoles que M.

ORDONNANCE DU 05 Octobre 2025 SUR LA DEMANDE DE PREMIERE PROLONGATION DE RÉTENTION ADMINISTRATIVE Nous, Marianne ASSOUS, vice-présidente, magistrat du siège du tribunal judiciaire de NIMES , assistée de Aurélie

pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉES : SAS [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Michaël RUIMY de la SELARL R & K AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Aurélie

De plus, il ressort des pièces produites par Mme [U], et notamment des explications extraites du site de la société AER Ramonage, que le test par fumigène a pour but de tester l'étanchéité de l'installation

Les résultats aux différents tests pratiqués sont néanmoins corrects dans l’ensemble.