Pierre, Frédéric XJ..., 568/ Mlle O..., 578/ Mme Côme S..., épouse XZ..., 588/ M.

Frédéric DUMAS, Conseiller, délégué par ordonnance du Premier Président . Greffier lors des débats : Mme Anne-Marie BLANCO.

Jean-Frédéric X..., demeurant à Paris (16e), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 novembre 1992, où étaient présents : M.

Frédéric Eugène D..., demeurant à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 4°) M. Antoine E..., demeurant quartier de l'église à Serra di Ferro (Corse-du-Sud), 5°) M.

Jean-Frédéric X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mars 1990 par la cour d'appel de Paris (21ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Société Granit, dont le

Représentée par Maître Frederic C...

B-Immeuble SOCOGAR 97122 BAIE-MAHAULT Dispensée de comparaître en application des dispositions des articles 446-1 et 946 du Code de Procédure Civile Ayant pour conseil, Maître Frédéric DECAP de l'AARPI

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BASTIA JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F178 Demandeur (s) : SELARL ETUDE [D], représentée par Me Frédéric TORELLI, [Adresse 1] [Localité

Frédéric X..., demeurant à Saint-Jean-Trolimon (Ille-et-Vilaine), route de la Mer, 4°/ des Mutuelles du Mans, dont le siège est au Mans (Sarthe), ..., 5°/ de la caisse primaire d'assurance maladie

Frédéric A..., demeurant ..., 6°/ de Mme Sylvie Y..., demeurant ..., 7°/ de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile professionnelle Bertrand Lacourte, Bruno Lacourte, Bernard Jourdain, Frédéric

PROCÉDURE GRACIEUSE N° RG 22/16220 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOEW [W] [F] C/ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric

GRACIEUSE N° RG 22/16225 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOE3 [K] [O] C/ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric

PROCÉDURE GRACIEUSE N° RG 22/16230 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOEU [P] [K] C/ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric

PROCÉDURE GRACIEUSE N° RG 22/16236 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOEU [Y] [P] C/ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric

GRACIEUSE N° RG 22/16257 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOEU [U] [H] C/ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric

PROCÉDURE GRACIEUSE N° RG 22/16269 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOEU [C] [V] C/ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric

PROCÉDURE GRACIEUSE N° RG 22/16282 N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOEU [C] [J] C/ MINISTERE PUBLIC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Frédéric