Y... ... par Maître MELUN, avoué assisté de Me OTHMANI, avocat au barreau de Paris, toque E 95, INTIME : MAITRE BELHASSEN BOITTEUX demeurant 76 rue du Faubourg St Denis 75O1O PARIS, pris en sa qualite

Y... ... par Maître MELUN, avoué assisté de Me OTHMANI, avocat au barreau de Paris, toque E 95, INTIME : MAITRE BELHASSEN BOITTEUX demeurant 76 rue du Faubourg St Denis 75O1O PARIS, pris en sa qualite

appartements 24, 28, 31, 34, 39 semblent provenir d'un léger affaissement de la poutre que l'on devine en plafond de l'appartement 21 ; il faudra en renforcer l'ancrage dans le mur périphérique par un poteau

Toyota immatriculé 135 NC 689 où avaient pris place son fils Thierry et sa fille Monique, témoins de l'accident, s'arrête pour porter secours aux passagers, après avoir par une manoeuvre, évité le poteau

7 et 8 avaient été remplacés avant l'accident dans le cadre d'une politique de sécurité interne et non d'une obligation réglementaire et que par ailleurs les poteaux 7 et 8 n'ont pas été pris en compte

B], avaient généré des éclatements de béton, et que l'un d'entre eux avaient coupé une armature de l'un des poteaux, ces dégradations ne permettant plus aux poteaux de résister aux efforts

[D] [G] pour méconnaissance par les parties contractantes du droit de préemption de la SAFER Poitou-Charentes, sans relever l'existence d'une fraude, la cour d'appel a privé sa décision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme AUDI POITOU, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société Hôtel Royal Poitou, société anonyme, prise en la personne de son

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : H 24-18.732 Demandeur : la société Expertise Poteaux Sécurité Défendeur : M.

pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 11982 Décision déférée à la Cour : jugement du 4 mai 2011- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 10/ 07938 APPELANT Monsieur Belhassen

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ les Assedic Poitou-Charentes, dont le siège est ..., 2°/ l'AGS, dont

SCEA LE BOIS DU POTEAU C/ M. [J] [Z] [Z] [P], S.C.E.A.

les poteaux avaient été plantés.

société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 7 octobre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige les opposant à la société Corea Poitou

Jean-Claude Z..., directeur régional à Nantes, chef de la brigade interrégionale d'enquêtes des régions Bretagne, Pays de Loire, Poitou-Charentes et Centre, est autorisé à désigner par les enquêteurs habilités

Christophe X..., délégué syndical FO, Fonderies du Poitou, 3 / de M. Christian Y..., délégué syndical UDT, Fonderies du Poitou, 4 / de M.

que l'acte de vente entre Mlle X... et les époux Y... en date du 16 décembre 1982 mettait à la charge de la seule Mlle X... l'édification d'un mur de clôture en planches de ciment encastrées dans des poteaux

commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987 qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux

commission chargée d'enquêter sur l'extension aux producteurs non adhérents au comité, réunion en date du 8 juillet 1987 qu'a été respectée l'exigence du moins du tiers, seulement 43 producteurs de poireaux