l'ordonnance de non-lieu du 30 avril ; "aux motifs que le mémoire déposé devant la Cour par Gabrielle X... n'est pas signé et doit donc être déclaré irrecevable comme inexistant; que si le docteur Bertrand

en sa qualité de caisse autonome de sécurité sociale, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 2 février 2000, qui a notamment relaxé Yves B..., Bertrand

(Ille-et-Vilaine), en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1988 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), au profit de La Société BELTRAME, société anonyme, dont le siège social est ... à Saint-Jacques-de-la-Lande

pénale, ensemble violation des droits de la défense, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce qu'il ne résulte ni des mentions de l'arrêt attaqué, ni des pièces de la procédure que Denis Bertrand

Jean Bertrand Z... et M.

Par conclusions en date du 24 février 2026, la SASU Bertrand Construction Aménagement BCA nous demande de : DIRE ET JUGER que la société BERTRAND CONSTRUCTION AMENAGEMENT BCA n'était pas maître d'ouvrage

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juin 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Jean-Paul A..., Jean Bertrand

Les dépens exposés par la SCP Bertrand [X] Martine Dupuis Mathieu Boccon-Gibod, (l'avoué), qui avait été chargée de défendre les intérêts de la société Actis, ont été réglés par cette dernière. 2.

Belbian valtio.#Belgian Conseil d'État'n esittämä ennakkoratkaisupyyntö.#Asia 80/70.

procédure pénale ; "en ce que la décision attaquée a déclaré Gilberte Z..., épouse divorcée Y..., coupable de violences sur la personne de son conjoint pour avoir commis des violences sur son conjoint Bertrand

Bertrand, les Mutuelles du Mans IARD, a versé 180 000 francs à M.

Y..., engagé le 6 octobre 1986 en qualité d'ingénieur chef de bureau d'études par la société Bertran aux droits de laquelle se trouve la société Constructions métalliques du Gâtinais, a été licencié par

À la suite d'une restructuration, la société BERTRAND INFORMATIQUE SARL a quitté ledit groupe pour rejoindre le groupe UNIVERP.

insignifiantes qu'elles passent inaperçues aux yeux d'un consommateur moyen ; qu'en retenant que nonobstant l'incontestable notoriété du cru de Saint-Emilion Château La Mondotte attestée par le guide Bettane

l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles ; que cette faute, jointe à une vitesse excessive en agglomération, a été la cause involontaire des blessures de Bertrand

ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que la cour d'assises, statuant par arrêt incident, a rejeté les conclusions de la défense demandant qu'il lui soit donné acte que le témoin Bertrand

et Cie ; "aux motifs que la SNC Dromantin-Bertrand et Cie expose qu'un virement total de deux millions de francs a été fait au compte de la SA C..., à partir des comptes personnels de ses associés

X... et de Marie Y... et qu'il a été signifié à celle-ci le 13 juin 1988 au domicile conjugal avec remise de copie en mairie ; que Bertrand X... est décédé accidentellement le 25 juillet 1988 ; qu'ayant