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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6163db4421096bcc7de7d2fe
17 décembre 2009
17 décembre 2009
Benoît FRIZON DE LAMOTTE, pésident) PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/02985 JL M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6034823fa2d07a6fe6090dc0
23 novembre 2016
23 novembre 2016
- signé par Monsieur Benoît DE CHARRY, président et par Madame Lynda BENBELKACEM, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
éesc/Abu Dhabi Education Council et l'UPSAD
5fdabe67a7a5b74fe221cc38
28 mai 2019
28 mai 2019
Adresse 6] [Localité 1]/EMIRATS ARABES UNIS représentée par Me Audrey LAZIMI de la SELEURL AUDREY LAZIMI AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0245 assistée de Me Kamal SEFRIOUI et de Me Benoit
Source officiellesoc
6137249dcd58014677416f29
14 juin 2005
14 juin 2005
Patrick Belliot, - M.
Source officielleVice-président CORNELOUP
DTA_2304786_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Benoît Lemaire, secrétaire général, aux fins de signer " tous arrêtés, décisions, () relevant des attributions de l'Etat dans le département du Loiret ", à l'exception de certains actes au nombre desquels
Source officielleCour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d72d
14 février 2011
14 février 2011
valoir que l'appelante dissimule sa véritable situation personnelle et financière, que sa propre situation s'est fortement dégradée depuis juillet 2008, que sa concubine subvient pour partie à ses besoins
Source officielleCour d'Appel
6253cae0bd3db21cbdd8c5e5
25 juin 2008
25 juin 2008
Benoît TRUET-CALLU, greffier.
Source officielleREFERE
69a4e9bacdc6046d47337f11
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE DE REFERE DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Nous, Gilles DESMOULIERS, Président du tribunal de commerce de LA ROCHELLE, Tenant audience des référés en notre cabinet, à l'hôtel de la bourse
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2606364_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
à aucune réalité économique ou juridique puisqu’en 2024, il était étudiant en sixième année de Pharmacie, effectuant un stage officinal de six mois, rémunéré environ 600 € par mois, complété d'une bourse
Source officielle7éme chambre
DTA_2204602_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Par suite, ses conclusions indemnitaires tirées de l'illégalité de cette décision ne peuvent qu'être rejetées, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur la fin de non-recevoir soulevée par le CROUS de
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd8941a
15 février 2007
15 février 2007
FÉDÉRATION DES CAISSES DE CRÉDIT MUTUEL NORD EUROPE Ayant son siège social 4 place Richebé 59000 LILLE représentée par la SCP LEVASSEUR-CASTILLE-LEVASSEUR, avoués à la Cour assistée de Me Benoît
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_24DA02303_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
allégués par l’appelant, tirés de son impossibilité de se réinscrire dans un établissement supérieur et de la perte de chance en découlant d’obtenir en France un emploi qualifié, de la perte de sa bourse
Source officielle5ème chambre
DTA_2512453_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Mauny, président, Mme Benoist, conseillère, M. Berteaux, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026. Le président-rapporteur, Signé O.
Source officielleREFERE
69a4e8c0cdc6046d47336fdb
8 janvier 2026
8 janvier 2026
AUTO a fait appel à la société LOGIC SYSTEM en signant le 27 juin 2023, l'ouverture de compte, pour les besoins de son activité.
Source officielleREFERE
69a4e8d6cdc6046d47337118
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE DE REFERE DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Nous, Gilles DESMOULIERS, Président du tribunal de commerce de LA ROCHELLE, Tenant audience des référés en notre cabinet, à l'hôtel de la bourse
Source officielleREFERE
69a4e9e1cdc6046d47338181
8 janvier 2026
8 janvier 2026
ORDONNANCE DE REFERE DU HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-SIX Nous, Gilles DESMOULIERS, Président du tribunal de commerce de LA ROCHELLE, Tenant audience des référés en notre cabinet, à l'hôtel de la bourse
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0d5
20 mai 2008
20 mai 2008
LE PRESIDENT DE L'AUTORITE DES MARCHES FINANCIERS 17 place de la bourse 75002 PARIS représenté par Mme Brigitte GARRIGUES et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9dfbd3db21cbdd8969a
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Benoît TRUET-CALLU, greffier présent lors du prononcé. * * * * * * La société X..., société anonyme dirigée par M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6171f3cde27046007464bed3
5 septembre 2013
5 septembre 2013
- signé par Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente et par Monsieur Benoît TRUET-CALLU, Greffier présent lors du prononcé. ********** Par acte sous seing privé du 20 août 2004, Monsieur
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2305810_20240809
9 août 2024
9 août 2024
orchidopexie gauche afin de fixer le testicule pour éviter une torsion ; - B consultera ensuite en urgence pour des problèmes de cicatrisation ; - lors de son entrée au centre hospitalier aucun examen des bourses
Source officiellePage 5 sur 10