Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
160 résultats pour « Benoit Berger »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
160 résultats pour « Benoit Berger »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 1
du manuscrit (ISEEM) IV Second d'exploitation serriste 211w 5 ans Centre méditerranéen de formation aux métiers du maraîchage (CMFMM) IV Fleuriste (BTM) 211w 4 ans Assemblée permanente des chambres de métiers (APCM) IV Berger
Article AOC "Pays d'Auge"
Pierrefitte-en-Auge, Le Pin, Pont-l'Evêque, Préaux-Saint-Sébastien, Prêtreville, Le Pré-d'Auge, Putot-en-Auge, Quetteville, Repentigny, Reux, La Rivière-Saint-Sauveur, Rocques, La Roque-Baignard, Rumesnil, Saint-André-d'Hébertot, Saint-Arnoult, Saint-Benoît-d'Hébertot
Article ANNEXE 15
SAINT-ANDRÉ, BRAS-PANON ET SAINT-BENOIT (DÉPARTEMENT DE LA RÉUNION) Quartiers La Cressonnière, Quartier Rive Droite Descriptif du périmètre est Secteur 1 : Saint-André nord Bois Rouge, L'Etang - Cambuston, Petit Bazar A la pointe
Article ANNEXE I
Entre-Deux. 2 834,83 97 404 L'Etang-Salé. 642,23 97 405 Petite-Ile. 162,81 97 406 La Plaine-des-Palmistes. 5 654,53 97 408 La Possession. 8 215,67 97 409 Saint-André. 245,06 97 410 Saint-Benoît
Article L211-12
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 73 > 81
. – Dans les zones de mobilité d'un cours d'eau mentionnées au 2° du II, ne peuvent être réalisés les travaux de protection des berges, remblais, endiguements et affouillements, les constructions ou installations et, d'une manière générale, tous les travaux
LEGIARTI000039240198
ACADÉMIE/RÉGION ÉTABLISSEMENT D'ENSEIGNEMENT COMMUNE Académie d'Aix-Marseille Lycée des métiers Charles Privat ― centre de formation d'apprentis des lycées du pays d'Arles Arles Lycée Alphonse Benoit L'Isle-sur-la-Sorgue Collège Arthur Rimbaud Marseille
Article Annexe I
sources, des aqueducs en écoulement libre, de toute installation souterraine ou semi-enterrée utilisée pour le stockage des eaux, que les eaux soient destinées à l'alimentation en eau potable ou à l'arrosage des cultures maraîchères, des rivages, des berges
Article Annexe I
Dans le cas particulier d'appareil de distribution nautique, une zone de remplissage centrée sur l'appareil de distribution est clairement matérialisée sur trois mètres de la berge ou du ponton obligatoirement solidaire de celle-ci.
Article Annexe I (suite)
départementale de Basse-Terre 3 Martinique Bibliothèque départementale de prêt 2 Bibliothèque départementale de Schoelcher 5 Guyane Bibliothèque départementale de prêt 2 Réunion Bibliothèque municipale de Saint-Benoît
Article ANNEXE
Noyer Renard Boussy-Saint-Antoine Les Buissons, Les Marelles Brunoy Hautes Mardelles Corbeil-Essonnes La Nacelle ; Les Tarterêts ; Montconseil Courcouronnes Le Canal Draveil L'Orme des Mazières, Danton ; Les Bergeries
Article Annexe 1
Hangar de la CUMA, Sainte-Anne, 85170 Saligny. 10270 6 mai 2008 CUMA Les Castors. 3, chemin Les Fougères, La Confiance, 97470 Saint-Benoît. 10272 6 mai 2008 Union des caves du Bourgeais et du Blayais (Alliance Côtes en Bordeaux).
Article Cahier des charges
La vaine pâture est pratiquée après la récolte pour tous les animaux des villages ainsi que pour les animaux des bergers itinérants.
Article 1
Musée-bibliothèque Pierre-André Benoit. Alès. Musée du Colombier. Bagnols-sur-Cèze. Musée Albert André. Bagnols-sur-Cèze. Musée Léon Alègre. Beaucaire. Musée municipal de la Vignasse. Le Vigan. Musée cévenol. Nîmes.
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
, Serrières, Tournon 3e circonscription Cantons de : Antraigues, Aubenas, Burzet, Coucouron, Joyeuse, Largentière, Montpezat-sous-Bauzon, Saint-Etienne-de-Lugdarès, Thueyts, Valgorge, Vallon-Pont-d'Arc, Vals-les-Bains, Les Vans, Villeneuve-de-Berg
Article Annexe 8 à l'article A4241-51-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 91 > 24
numJO=0&dateJO=20130829&numTexte=54&pageDebut=14632pageFin=14723 IV - BALISAGE DES POINTS DANGEREUX ET DES OBSTACLES A - balises fixes Les pointes des épis, les bancs médians, les berges et les digues sont des points dangereux qui sont signalés par des
Article R214-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 13 > 67
Consolidation ou protection des berges, à l'exclusion des canaux artificiels, par des techniques autres que végétales vivantes : 1° Sur une longueur supérieure ou égale à 200 m (A) ; 2° Sur une longueur supérieure ou égale à 20 m mais inférieure à 200
Article ANNEXE 2
DIALYSE BUTTES CHAUMONT-ANDRA AC MCO 11 325,83 11 325,83 Nouvelle Aquitaine 1331 330780479 POLYCLIN BORDEAUX-NORD AQUITAINE PBNA AC MCO 6 235,20 6 235,20 Nouvelle Aquitaine 01 - 861 31270586600118 860782598 860000348 AURA Poitou Charentes de Saint Benoit
Article (1 à 4)
BARCELONNETTE D 900 BARCELONNETTE 4 D 900 VC Digue des colporteurs BARCELONNETTE D 900B SAINT-VINCENT-LES-FORTS 4 D 4100 D 4100 CERESTE D 4096 LA BRILLANNE 4 D 4202 N 202 SAINT-BENOIT
Article Annexe
Aber-Benoit. Moulin du Châtel et Tarice. Aber-Ildut. Pont Run. Elorn. Pont de Landerneau. Rivière de Daoulas. Pont de Daoulas. Rivière de l'Hôpital-Camfrout. Pont de I'Hôpital. Faou. Quiéla.
LEGIARTI000034796785
BOURG ST ANDEOL 70000062 HL DE BOURG ST ANDEOL 070780101 CENTRE HOSPITALIER JOS JULLIEN 70000021 CENTRE HOSPITALIER JOS JULLIEN 070780119 HÔPITAL LOCAL DE VALLON PONT D'ARC 70000039 HÔPITAL LOCAL DE VALLON PONT D'ARC 070780127 CH DE VILLENEUVE DE BERG
Page 5 · 160 résultats