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977 résultats pour « Bensa était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00207_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Un mémoire, enregistré le 3 décembre 2024, pour Mme B, représentée par Me Bensa-Troin, n'a pas été communiqué. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69d8a1d7cdc6046d47bd2056

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] représentée par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jean-Claude BENSA

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b7a0e2901d10fa475a2

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Grosse délivrée à Me Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES Me Cyril OFFENBACH expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDERESSE: La Compagnie d’assurance

Source officielle
CA

10e Chambre

60320c0ab32a794429fb75cf

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

Rôle N° 17/01944 [A] [H] [M] C/ Compagnie d'assurances BPCE IARD CPAM DES ALPES-MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Henry HUERTAS Me Florence BENSA-TROIN

Source officielle
TJ

0P2 P.proximité-ATF2

6839f9e517147355d7afb773

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

à Me .........................Jean-claude BENSA............................................ à Me ...............................................

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

66981c18b60c111a421ea747

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

DEMANDEURS AU PRINCIPAL ET DÉFENDEURS À L’INCIDENT : Mme [I] [E] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par MeThierry TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de NICE M.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa3bbf04ef7857beace

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

[G] [U] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Maître Florence BENSA-TROIN de la SELARL BENSA & TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de GRASSE, avocats plaidant DÉFENDEURS AU PRINCIPAL : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364ba9de405357f749ea713

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

1970 à OULU (FINLANDE), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Laurence CRESSIN-BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66162bd399851e0008f1e48e

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

[Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 23/03115 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK3WR Ordonnance n° 2024/[Localité 4]/73 Madame [X] [O] représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

15e Chambre A

6033a66d8ba65b5ab3d68d2c

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

personne de son représentant légal actuellement en exercice, Monsieur [D], demeurant en cette qualité audit siège, demeurant [Adresse 3] représentée par Me Thierry TROIN de l'ASSOCIATION JEAN CLAUDE BENSA

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008115371

Admin. suprême

7 novembre 2001

7 novembre 2001

Hocine X..., impasse Bensa, Bât. E, ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2301029_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, Mme A B, représentée par Me Bensa-Troin, demande au tribunal administratif : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6683043bd7288dcb2a05e502

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

CONTACT HAUT PAYS MINUTE N° 24/ Du 01 Juillet 2024 3ème Chambre civile N° RG 22/02351 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OHM4 Grosse délivrée à Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162603e8672d229b88163c2

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

P] [W] [P] C/ [H] [K] [O] [N] [A] épouse [O] [I] [B] [F] [T] épouse [G] [D] [G] Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE Me BENSA

Source officielle
CA

17e Chambre

616301414c6681071edf66c6

Appel

13 décembre 2011

13 décembre 2011

Rôle N° 10/18024 [N] [B] C/ [S] [L] [Y] [L] Grosse délivrée le : à : Me Christine GAILHBAUD, avocat au barreau de GRASSE Me Isabelle BENSA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb01bd3db21cbdd8ca46

Appel

9 octobre 2008

9 octobre 2008

Grosse délivrée le : à : : : Me Denys MAS (24 rue Paul Déroulède-06000 NICE) Me Sophie BERLIOZ (12 bd Carabacel-06000 NICE) Me Laurence CRESSIN BENSA (56 av.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206078_20251104

Administratif

4 novembre 2025

4 novembre 2025

B..., représenté par Me Bensa-Troin, demande au tribunal : 1°) de condamner le centre hospitalier universitaire de Nice à lui verser une somme de 17 552, 20 euros en réparation du préjudice corporel

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69fad875cdc6046d47c0e27c

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sidney MIMOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante Madame [A] [Q] représentée et assistée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6711fa987603bf88a18844d7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

représentant en exercice domicilié en cette qulaité au siège social sis demeurant [Adresse 1] représentée par Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Céline BENSA

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

67f025ff02fc178212f7ef89

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

SOCIETE PROVENCALE DE LA MADRAGUE, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Jean-claude BENSA, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR

Source officielle

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