Codes de loi français

Article 55-21

L'ordre de valeur des cartes, de façon décroissante est le suivant : As, roi, dame, valet, dix, neuf, huit, sept, six, cinq, quatre, trois deux.

Article Annexe 3

12,9 20,0 31,2 43,2 7,8 LIM CONCESSION A 19/LANGRES NORD 12,4 19,0 29,3 40,7 7,4 LIM CONCESSION A 19/MONTIGNY-LE-ROI

Article 55-14

L'as vaut un, les valets, dames, rois, dits "bûches" et les dix valent zéro. Le point est déterminé en additionnant, selon le cas, la valeur de chacune des deux ou trois cartes jouant pour chaque chance.

Article Annexe I

Gard Le Grau-du-Roi, Port-Camargue. Gironde Ambès, Arcachon, Blaye, Bordeaux, Pauillac, Verdon. Hérault Agde, Le Cap-d'Agde, La Grande-Motte, Palavas, Sète, Valras. Ille-et-Vilaine Saint-Malo.

Article Annexe I

Est Trésorerie de Fourqueux Trésorerie de Chatou Trésorerie du Vésinet(***) 1er janvier 2014 SIP de Saint-Germain-en-Laye Sud CDI de Saint-Germain-en-Laye Sud Trésorerie de Fourqueux Trésorerie de La Celle-Saint-Cloud Trésorerie de Marly-le-Roi

Article ANNEXE

Quartier Sud (Grand Ensemble) Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien Champigny-sur-Marne Cité Jardins, Les Boullereaux ; Les Mordacs ; Le Bois l'Abbé (1) Chennevières-sur-Marne Le Bois l'Abbé (1) Choisy-le-Roi

Article ANNEXE

Arles Abbaye de Montmajour. 13 Saint-Rémy-de-Provence Hôtel de Sade (à l'exclusion des collections antiques de Glanum). 13 Marseille Musée des docks romains. 13 La Roque-d'Anthéron Abbaye de Silvacane. 13 Tarascon Château du Roi

Article Annexe I (suite)

Pâte à brioche Petites pièces : Navettes Têtes 3 viennoiseries garnies différentes Grosses pièces : Tresses (+ de 3 branches) Brioche feuilletée (*) Produits vendus pré emballés (Pâte Levée et Gâteaux de voyage) Brioche tressée Couronne des rois

Article Annexe I (suite)

Chalo-Saint-Mars 91 Essonne Chalou-Moulineux 91 Essonne Champmotteux 91 Essonne Chatignonville 91 Essonne Corbreuse 91 Essonne Estouches 91 Essonne Fontaine-la-Rivière 91 Essonne La Forêt-le-Roi

Article Annexe

Département du Gard Canal du Grau-du-Roi. Compris dans les affaires maritimes sur tout son cours. Canal de Sylveréal. Ecluse et pont métallique à l'entrée du canal de Sylveréal du coté du Petit Rhône.

LEGIARTI000024423112

VILLENEUVE-EN-CHEVRIE N 13 Boulevard Sully MANTES-LA-JOLIE YVELINES D 130 GARGENVILLE D 190 D 113 EPONE YVELINES D 113 EPONE D 130 D 191 EPONE YVELINES D 191 EPONE D 113 D 11 VILLIERS-SAINT-FREDERIC YVELINES D 191 NEAUPHLE-LE-VIEUX D 912 N 10 LES ESSARTS-LE-ROI

LEGIARTI000021809793

(Le) Mesnil-Germain, (Le) Mesnil-Guillaume, (Le) Mesnil-Mauger, (Le) Mesnil-Robert, (Le) Mesnil-Simon, (Le) Mesnil-sur-Blangy, (Le) Mesnil-Villement, Meulles, Mézidon-Canon, Mittois, (Les) Monceaux, Monceaux-en-Bessin, Monfréville, Montamy, Mont-Bertrand

LEGIARTI000032488312

Article 29 Les commissions permanentes sont : La commission pour administrer les propriétés et fonds particuliers de l'académie, composée du bureau et de deux membres élus ; La commission pour la publication des ordonnances des rois de France.

Article Annexe

53034 Bonchamp-lès-Laval. 53036 Bouère. 53037 Bouessay. 53046 Le Buret. 53049 Châlons-du-Maine. 53054 Changé. 53056 La Chapelle-Anthenaise. 53062 Château-Gontier. 53063 Châtelain. 53066 Chemazé. 53067 Chémeré-le-Roi

Article 55-4

mains séparées. b) Exception à cette procédure (paire de dames de cœur contre black jack du croupier) : Si un joueur ayant placé une mise sur l'option “ dames de cœur ” obtient une paire de dames de cœur et que la première carte du croupier est un as, roi

Article Annexe

Juvigny-le-Tertre ; Landelles-et-Coupigny ; Lingeard ; Maisoncelles-la-Jourdan ; Malloué ; Le Mesnil-Adelée ; Le Mesnil-Benoist ; Le Mesnil-Caussois ; Mesnil-Clinchamps ; Le Mesnil-Gilbert ; Le Mesnil-Rainfray ; Le Mesnil-Robert ; Le Mesnil-Tôve ; Mont-Bertrand

Article Tableau

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 01

Canal du Grau-du-Roi ou Robine d'Aigues-Mortes Sur tout son cours. Jusqu'au pont de bois de la ville d'Aigues-Mortes. Canal de Beaucaire (2) idem. Néant. Canal de la Radelle (2) idem. idem. Canal de Bourgidou (2) idem.

Article Annexe

01426 Treffort-Cuisiat. 01427 Trévoux. 01431 Vaux-en-Bugey. 01444 Villebois. 01447 Villereversure. 01448 Villes. 01450 Villieu-Loyes-Mollon. 07010 Annonay. 07013 Ardoix. 07015 Arras-sur-Rhône. 07040 Boucieu-le-Roi

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Haute-Garonne : tout le département zone de sismicité très faible, sauf : – les cantons de Bagnères-de-Luchon, Saint-Béat : zone de sismicité moyenne ; – les communes d'Antichan-de-Frontignes, Arguenos, Bagiry, Frontignan-de-Comminges, Moncaup, Ore, Saint-Bertrand-de-Comminges