. — Semences de plantes oléagineuses pouvant être commercialisées dans les catégories semences de prébase, semences de base, semences certifiées et semences commerciales : Moutarde blanche ( Sinapis alba L. Moutarde brune ( Brassica juncea L.

Article A4241-53-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 92

Code des transports

Les bateaux ne peuvent pas entrer dans un port ou dans une voie affluente lorsque le signal général d'interdiction A.1, complété par une flèche blanche (annexe 5 prévue par l'art.

Article Annexe

—

CICONIIDAE Cigogne noire Cigogne blanche Ciconia nigra. Ciconia ciconia. THRESKIORNITHIDAE Ibis falcinelle Spatule blanche Plegadis falcinellus. Platalea leucorodia.

Article 3

—

avec un canon pouvant tirer des munitions classées dans la catégorie A ou B ; ne comporter aucun des éléments d'origine conçus pour un usage spécifiquement militaire, dont notamment : dispositif lance-grenades, dispositif de fixation de toute arme blanche

Article R432-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 61

Code de l'environnement

Les espèces d'écrevisses autres que : Astacus astacus : écrevisse à pattes rouges ; Astacus torrentium : écrevisse des torrents ; Austropotamobius pallipes : écrevisse à pattes blanches ; Astacus leptodactylus : écrevisse à pattes grêles.

Article R313-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 67 > 82

Code de la route

-Toute remorque peut être munie à l'avant de deux feux de position émettant vers l'avant une lumière blanche non éblouissante. VIII.

Article Annexe 6

—

Une bande de guidage tactile au sol présente les caractéristiques suivantes : - elle est constituée de nervures en relief positif détectables à la canne blanche et permettant le guidage ; - elle présente une largeur permettant sa détectabilité et son

Article Annexe Tableau I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 40

Code de l'organisation judiciaire

Bordée de fourrure blanche. Sans. De velours noir, bordée de deux galons d'or. Blanche, plissée. Chambres réunies (et cérémonies publiques). Rouge, à grandes manches ; manteau et cape de fourrure. Comme ci-dessus. Sans.

Article 5-12

—

Les panneaux de type SR sont de forme rectangulaire, à fond gris, listel jaune et inscriptions blanches. Les panneaux SR2 comportent des pictogrammes et inscriptions de couleur blanche avec un élément de couleur verte.

Article 40

—

grades : Le pantalon de drap bleu ; Le veston de cuir (sur le veston ou la chemise de laine) ; Les demi bottes ; Le casque ; La ceinture de feu b) La tenue de garde, qui comporte, pour les officiers-mariniers : Le pantalon de drap bleu (ou en toile blanche

Article 12

—

L'électeur insère son ou ses bulletins de vote dans l'enveloppe n° 1 qui doit être de couleur blanche et porter mention du collège, de la section et le cas échéant de la sous-section sans autre marque ou distinction permettant d'en déterminer l'origine

Article 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 60 > 61

Arrêté du 1 avril 1981 relatif aux prix des laits de consommation

Une affiche blanche, imprimée en noir, d'une hauteur d'au moins 40 cm et d'une largeur d'au moins 30 cm, doit être apposée dans tous les points de vente au détail, à proximité des rayons où sont exposés les laits visés à l'article 1er ci-dessus, sans

Article CO 47

—

Ces portes doivent comporter sur la face apparente, en position d'ouverture, une plaque signalétique bien visible portant en lettres blanches sur fond rouge, ou vice versa, la mention "Porte coupe-feu. - Ne mettez pas d'obstacle à la fermeture. § 3.

Article 1

—

La masse doit être soit blanche, soit colorée par adjonction de colorants minéraux. Dans le cas de porcelaine émaillée une glaçure est superposée au corps de cuisson, et d'une nature distincte de celui-ci.

Article Annexe 150-1.IX

—

signataires du mémorandum d'entente de Paris ; - fournit des données relatives au profil de risque des navires et aux navires devant subir une inspection ; - calcule les obligations de chaque Etat membre en matière d'inspection ; - fournit la liste blanche

Article R5132-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 56 > 00

Code de la santé publique

L'étiquette est blanche lorsque le médicament est destiné aux voies nasale, orale, perlinguale, sublinguale, rectale, vaginale, urétrale ou est injectable.

Article R958-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 71 > 77

Code rural (nouveau)

mouvements d'entrée et de sortie du navire, les captures effectuées, les secteurs fréquentés ; 4° Le nom du navire est indiqué de manière très visible en caractères latins de 6 cm au moins d'épaisseur de trait et de 45 cm au moins de hauteur, en lettres blanches

Article 50

—

Toutefois les indicateurs de changement de direction des véhicules mis en circulation avant le 1' octobre 1980 peuvent émettre soit une lumière orangée vers l'avant et vers l'arrière, soit une lumière -blanche ou orangée vers l'avant, rouge ou orangée

Article 2 ter

—

La signalisation latérale de ces véhicules peut être complétée par une bande horizontale de couleur blanche ou jaune conforme aux dispositions du règlement ECE n° 104.

Article Annexe IV

—

. - Fruits à jus acide non consommable en l'état Fruits de la Passion Morelles de Quito Cassis Groseilles blanches Groseilles rouges Groseilles à maquereau Fruits de l'argousier Prunelles

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