6ème Chambre B ARRÊT No107. 108 R. G : 14/ 00515 RG : 14/ 517 M. Pierrick X... C/ M. Jean Paul X... Mme Blandine Y...épouse X...

sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel ; ARRÊT : Arrêt rendu par défaut, prononcé et signé par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf août deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A Chambre sociale 4-2 ARRET N° RECTIFICATION EN ERREUR MATERIELLE CONTRADICTOIRE DU 07 JANVIER 2026 N° RG 25/03623 - N° Portalis DBV3

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 19 septembre 2006), que MM. X..., Y..., A...

le pourvoi formé par Mme Blandine X..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 20 avril 2017 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre, section 2), dans le litige l'opposant à M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 15ème chambre ARRET No CONTRADICTOIRE DU 14 DECEMBRE 2011 R. G. No 11/ 00038 AFFAIRE : Nadine X... épouse A... C/ Olivier Y... ...

Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4- Chambre 1 ARRÊT DU 25 NOVEMBRE 2016 (no, 5 pages) Numéro d'inscription

La commune de Sainte-Blandine demande l'annulation de cette délibération. Sur les conclusions à fin d'annulation : 2.

ARRET RENDU PAR LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 7 février 2008 CINQUIEME CHAMBRE No de rôle : 06 / 03432 IT Monsieur Alain X...

(BLANDINE), EPOUSE Y..., CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'AIX-EN-PROVENCE, DU 26 SEPTEMBRE 1962 QUI L'A CONDAMNEE A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT AVEC SURSIS, 2500 NF D'AMENDE ET A DES REPARATIONS CIVILES POUR

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Blandin concept automobiles, société par actions simplifiée, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 25 janvier 2016 par la cour d'appel

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Blandin Fonteneau du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Axa France

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Blandine X..., demeurant à Doullens (Somme), ..., en cassation d'un

DESPIERRES, Juges, assistés de Madame Blandine MENNITI, Greffier-Audiencier.

X..., celui-ci, qui avait pris la fuite, a été condamné du chef d'omission de porter secours par un arrêt de cour d'appel qui a alloué diverses sommes aux consorts Y... en réparation de leurs préjudices

Yann BURNICHON vice procureur placé près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 20 avril 2026, DEBATS : A l'audience publique tenue le 23 avril 2026 par Blandine FRESSARD