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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2008:RD090
14 avril 2008
14 avril 2008
Blais, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : INFIRMATION sur le recours formé par M.
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD001
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Blais, avocat général et avec l ’ assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur les recours formés par : - Monsieur Mohamed Y..., - L'agent judiciaire du Trésor, contre
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD008
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Blais, avocat général et avec l’assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - Monsieur Abdelmajib X..., contre la décision du premier président
Source officielleProcédures Collectives
69dbe15ccdc6046d47028096
21 juillet 2025
21 juillet 2025
AUDIENCE DU 21/07/2025 à 9h30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER
Source officielleProcédures Collectives
69dbe1e8cdc6046d47028941
21 juillet 2025
21 juillet 2025
AUDIENCE DU 21/07/2025 à 9h30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER
Source officielleProcédures Collectives
69dbe3b1cdc6046d4702a5a9
21 juillet 2025
21 juillet 2025
AUDIENCE DU 21/07/2025 à 9h30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6130
14 décembre 1999
14 décembre 1999
text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 13 Décembre 1999 De Blasiis
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0e18c25a97f0381f521d
11 septembre 2014
11 septembre 2014
24 Juillet 2013 -Tribunal de Commerce de Bobigny - 3ème chambre- RG n° 2013L02181 APPELANT : Monsieur [Y] [A] demeurant [Adresse 4] [Localité 3] représenté par et assisté de : Me Adoté BLIVI
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD089
14 avril 2008
14 avril 2008
Blais, avocat général et avec l'assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : REJET du recours formé par M.
Source officielleCASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-6129
14 décembre 1999
14 décembre 1999
:0pt; text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law 13 December 1999 De Blasiis
Source officielleProcédures Collectives
69dba600cdc6046d47fb9dcb
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Meaux AUDIENCE DU 06/10/2025 à 9h30 REDRESSEMENT JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER
Source officielleProcédures Collectives
69dbec40cdc6046d47032ef7
21 juillet 2025
21 juillet 2025
AUDIENCE DU 21/07/2025 à 9h30 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER
Source officielleProcédures Collectives
69dc3866cdc6046d47088388
5 janvier 2026
5 janvier 2026
Meaux AUDIENCE DU 05/01/2026 à 9h30 REDRESSEMENT JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER
Source officielleProcédures Collectives
69dc39f1cdc6046d47089b5f
5 janvier 2026
5 janvier 2026
2026 à 9h30 REDRESSEMENT JUDICIAIRE ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux Avenue Salvador Allende 77100 Meaux représenté par Monsieur Jean-Baptiste BLADIER
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2603035_20260213
13 février 2026
13 février 2026
réprimés par les articles 432-4 et 432-1 du code pénal et constitue un manquement grave aux obligations déontologiques et légales attachées à la fonction publique ; un agent d’accueil du service des Blagis
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2103513_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
représentées par Me Courrech, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 19 janvier 2021 par lequel la communauté d'agglomération du Libournais a préempté un bien situé 27-29 allée Robert Boulin/Impasse Blanis
Source officielle3ème Ch. Civile Cab. 2
67f98a190ea89248182afa23
10 avril 2025
10 avril 2025
judiciaire de l'EURL DE BLASIS COUVERTURE ZINGUERIE est indifférente au retard du chantier.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007903091
6 novembre 1995
6 novembre 1995
Montrevel, Nivolas Vermelle, Oyeu, Réaumont, Rives, Romagnieu, Ruy, La Buissière, Terrasse, La-Tour-du-Pin, La Verpillière, Le Touvet, L'Isle d'Abeau, Lumbin, Meylan, Moirans, Saint-André-Le-Gaz, Saint-Blaix-du-Buis
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008182913
7 janvier 2004
7 janvier 2004
Dominique Blais, secrétaire général de la préfecture de l'Isère, délégation de signature pour signer tous actes, arrêtés, décisions, documents et correspondances administratives diverses, à l'exception
Source officielleother
ECLI:FR:CCASS:2008:RD009
22 septembre 2008
22 septembre 2008
Blais, avocat général et avec l ’ assistance de Mme Bureau, greffier, a rendu la décision suivante : Statuant sur le recours formé par : - Monsieur Georges X..., contre la décision du premier président
Source officiellePage 5 sur 19