Tue, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 mai 1994 par le conseil de prud'hommes de Lure (section industrie), au profit : 1°/ de la société Blardone Jean et Fils, dont le siège est

A C et Mme B C, représentés par Me Pécheul, demandent au tribunal d'annuler l'arrêté du 13 mars 2019 par lequel le maire de Blaison-Saint-Sulpice ne s'est pas opposé à la déclaration préalable de travaux

Marc X..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de l'association Les Blacous, domicilié ..., 2 ) l'ASSEDIC Languedoc-Roussillon, dont le siège est ..., 3 ) l'association Crèche les Blacous

Marc X..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de l'association Les Blacous, domicilié à Alès (Gard), ..., 2 / de l'ASSEDIC Languedoc-Roussillon, dont le siège est à Montpellier (Hérault),

l'infraction et visait l'article du Code pénal la réprimant ; que, d'autre part, il énonce que la plaque d'immatriculation arrière était de couleur blanche et que les plaques avant et arrière comportaient des blasons

Jean-Claude Y... n'est pas fondé à dénier sa responsabilité au seul motif de la gestion de fait du véritable maître de l'affaire John X..., auquel il prêtait son nom bien que celui-ci usurpât le patronyme de Blain

Par un mémoire en défense enregistré le 3 mai 2023, la commune de Blaison Saint-Sulpice conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

par laquelle le maire de Blaison-Saint-Sulpice a prononcé la non-opposition a déclaration préalable de la société UPR Ouest Orange portant sur la pose d'un pylône de télécommunication.

Naud, rapporteur public, - les observations de Me Portron représentant la commune de Saint-Trojan, - et celles de Me Deyris, représentant le syndicat du Moron et du Blayais.

contrairement aux dispositions de l'arrêté précité la plaque d'immatriculation arrière de son véhicule présente un fond blanc et que les deux plaques d'immatriculation avant et arrière comportent des blasons

Paul X..., demeurant ... et Blacons, 3 / M. René X..., demeurant ... l'Hermitage, 4 / M. Daniel X..., demeurant ..., 5 / M.

renouvellement de précédents dépôts, le premier remontant à 1933, d'autre part, le 27 janvier 1995, sous le n° 95 556 001, la marque semi-figurative composée de la même dénomination surmontée d'un blason

[J], il est indiqué qu'il a été établi à la requête du bar « le Blason ».

B... d’évacuer dans un délai de six semaines le logement qu’elle et ses deux enfants occupent au sein du lieu d’hébergement d’urgence pour demandeurs d’asile situé 367 boulevard des Blazots à Salon-de-Provence

Blachon, avocat général" (p. 2), et qu'a été entendu M. Blachon, "avocat général, en ses réquisitions" (p. 4), et, d'autre part, que "M.

Blamont, 2°/ M. Alain Y..., demeurant ... Blamont, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2023, la commune de Blaison Saint-Sulpice conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 mai 2023 la commune de Blaison Saint-Sulpice conclut au non-lieu à statuer sur la requête.

dispositions de l'arrêté du 6 novembre 1963, modifié le 18 février 1992, rendant obligatoires les plaques réflectorisées à fond orange vers l'arrière ; qu'il ajoute que sont incorporés dans cette plaque deux blasons

A..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ..., 2 / de Mme Hélène Y..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ..., prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Blason