"Dragon-Salamandre" ; "aux motifs que Christophe X... est titulaire des droits sur la marque "Domaine du Château des Barrigards" et le blason "Dragon-Salamandre" (Annexe VII)", ; "1 ) alors que

" Dragon-Salamandre" ; "aux motifs que "Christophe A... est titulaire des droits sur la marque " Domaine du Château des Barrigards " et le blason " Dragon-Salamandre " (Annexe VII) " ; "1 ) alors

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal relevé par la SCI Villez Le Blaton

"Dragon-Salamandre" ; "aux motifs que "Christophe Y... est titulaire des droits sur la marque "Domaine du Château des Barrigards" et le blason "Dragon-Salamandre" (Annexe VII)" ; "1 ) alors que

X... fait grief au jugement attaqué d'avoir rejeté sa demande de réinscription sur la liste électorale de la commune de Saint-Jouin de Blavou, alors que, d'une part, il n'a pas été informé de la décision

immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que Mme X... fait grief au jugement attaqué, d'avoir rejeté sa demande de réinscription sur la liste électorale de la commune de Saint-Jouin-de-Blavou

demeurant chez Mlle Sonia X..., Le Bourg, 18360 Epineuil le Fleuriel, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1999 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit de la société Carrosserie Blaison

n'a pas légalement justifié sa décision au regard des textes visés au moyen" ; Attendu que l'arrêt attaqué mentionne que l'Union Fédérale des Consommateurs de l'Isère (UFC 38), représentée par Me Blayon

civile n° 90/15363), au profit : 1 / de Mme Hélène Y..., demeurant à Nice (Alpes-maritimes), ... de l'Escarène, prise en qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société anonyme Le Blason

dépôts, le premier remontant à 1933, la marque nominale "Comte Y...", d'autre part le 27 janvier 1995, sous le n 95 556 001, la marque semi figurative composée de la même dénomination surmontée d'un blason

commune, que depuis 2006 elle était propriétaire d'un bien sur la commune de Crest et que depuis 2005 elle possédait des droits indivis dans deux biens immobiliers situés sur la commune de Mirabel et Blacons

décrit le serre-câble utilisé pour attacher la victime ; qu'il a lui-même découvert l'insigne portant la marque Favo qu'il a saisi et placé sous scellé ; "alors, d'une part, que si l'inspecteur Blayo

[B] [H], domicilié [Adresse 1], 4°/ au syndicat Force ouvrière EDF-CNPE du Blayais, dont le siège est EDF SA CNPE du Blayais, [Adresse 5], défendeurs à la cassation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Laurence X..., épouse Le Blay, domiciliée ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Le Blason d'or

.., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° Q 19-12.578 contre l'arrêt rendu le 19 décembre 2018 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant à la société Blaye

EXPOSÉ DU LITIGE : Les époux [L] ont confié à la société Décors et Maisons JC Blemon (Blemon) des travaux de rénovation de leur maison pour un prix de 93 430,56 euros TTC.

effectuée une répartition mensuelle des échéances à verser par lui-même et sa SCI ; que, si l'enquête a révélé l'existence d'un litige entre les acquéreurs et les vendeurs des actions de la société Le Blason

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation de l'article 18, alinéa 1, du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que les militaires de la gendarmerie de Blamont

. - Négociant Moulinier", ainsi que le blason d'un moulin et d'une branche d'olivier, d'autre part, à l'extérieur de ce dessin, en caractères peu apparents, l'indication selon laquelle "cette huile d'olive