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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372335cd58014677406dad
23 mars 1999
Guerrini, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat des époux Z..., de la SCP Gatineau, avocat des époux X..., les conclusions de M.
comm
61372336cd58014677406e00
19 janvier 1999
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat des époux X..., de la SCP Vier et Barthélémy
soc
613723a2cd5801467740c503
2 mai 2001
Frouin, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat des sociétés Self industrie et ETDE, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat du syndicat CGT, les conclusions de M. de Caigny
613722a0cd580146773ff508
5 mars 1996
Badi, conseiller rapporteur, Mme Pasturel, conseiller, Mme Piniot, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Badi, les observations de Me Blondel, avocat de
6137233ecd5801467740745f
2 février 1999
Nivôse, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat du Cabinet Tony Colaiacovo, de Me Luc-Thaler, avocat de la société Acth ingénierie, les conclusions de M.
61372344cd580146774078e0
Lafortune, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de la société Buffard La Doye, de Me Bouthors
613722dccd58014677402715
18 février 1997
Huglo, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat de Mme X..., ès qualités, de Me Ricard, avocat de la société Rover France, les conclusions de M.
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2300883_20230130
30 janvier 2023
maire de la commune d'Aix-en-Provence de conserver les enregistrements demandés le 27 novembre 2022 des caméras qui se trouvent au rond-point à l'angle de l'avenue robert Schuman et de l'avenue Maurice Blondel
Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2502502_20250909
9 septembre 2025
demande au tribunal d'ordonner une expertise, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les désordres affectant les châssis de la façade sud du bâtiment Blondel
61372162cd580146773f34b8
24 octobre 1990
Sodini, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chevreau, les observations de la SCP Riché, Blondel et Thomas-Raquin, avocat de Mlle X..., gérante de l'institut
Pôle 1 - Chambre 10
696a2269cdc6046d47830d36
15 janvier 2026
MP TRANSPORTS ET MANUTENTION, représentée par Me Jean-gratien BLONDEL de la SELARL BLONDEL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2484 - N° du dossier 20242808 ORDONNANCE DE RADIATION (
61372195cd580146773f4fc5
14 novembre 1991
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de Me Blondel, avocat de Mme X..., ès qualités, de Me Delvolvé, avocat de l'URSSAF de la Gironde, les conclusions
civ1
61372368cd580146774095ef
26 janvier 2000
Sainte-Rose, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat des époux Y..., de la SCP de Chaisemartin
6137230fcd58014677404dd1
31 mars 1998
Weber, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat des consorts Y..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat
613721bccd580146773f6afe
18 novembre 1992
Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gélineau-Larrivet, les observations de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.
6137236ecd58014677409b31
19 janvier 2000
Baechlin, avocat général, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Stéphan, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société civile immobilière (SCI) du 2, place des
613721f2cd580146773f8f24
18 mai 1993
Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Dumas, les observations de Me Blondel, avocat de la Caisse de crédit mutuel de Bourgogne, les conclusions
613723eccd5801467740feb6
26 mars 2002
Métivet, conseiller, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Garnier, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat de la société Ericsson, de la SCP Thomas-Raquin et Benabent,
613723e6cd5801467740f9ad
11 juin 2002
Badi, conseiller, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Graff, conseiller référendaire, les observations de Me Blondel, avocat des époux X..., de la SCP Bouzidi, avocat de la Caisse
1ère SSJS
CETAT:CETATEXT000032260339
16 mars 2016
Jean Lessi, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Blondel, avocat de M.A... ; Considérant ce qui suit : 1.
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