CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

117 résultats pour « Brassier Fe »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 223 a-III/12

—

Entretien des radeaux de sauvetage gonflables, des brassières de sauvetage gonflables, des dispositifs d'évacuation en mer et des canots de secours gonflés 8.1.

Article ANNEXE X

—

la mer ; b) Une page de conseils et de rappels aux formateurs indiquant : - que les informations sur l'évolution de la réglementation ainsi que des fiches thématiques sont disponibles sur le site du ministère chargé de la mer ; - que le port de la brassière

Article 1

—

continueIIResponsable du développement commercial et marketing312p3 ansAssociation pour le collège de Paris-Institut supérieur de l'entreprise (ISE) IIResponsable commercial et marketing312p3 ansConservatoire national des arts et métiers (CNAM) IIChef (fe

Article 1

—

Pigier II Chef de projet numérique H-F 326w 3 ans Carrel formation continue II Concepteur et développeur de solutions mobiles 326 3 ans CCI France - Réseau ESI II Administrateur systèmes et réseaux 326n 3 ans Adales - CFA Léonard de Vinci II Chef(fe

Article Annexe IX

—

Teneur en carbone NIVEAUX DE MÉTHODE APPLICABLES Teneur en C (t/t ou TJ) = FE (t CO 2 Teneur en C (t/t ou TJ) = FE (t CO 2 III. - Mesure des émissions de CO 2 Il convient d'appliquer les dispositions des annexes I et XII de la

Article 228-8.03

—

Le manuel doit contenir des renseignements détaillés sur les points suivants : 4.1.1 manière d'endosser les brassières de sauvetage et les combinaisons d'immersion, selon le cas ; 4.2 A bord des navires d'une longueur inférieure à 45 mètres, l'autorité

Article Annexe 180-A.3

—

être aisément inspectés, se trouvent en bon état d'entretien; si les plans de lutte contre l'incendie sont affichés en permanence ou que des opuscules contenant les informations équivalentes sont mis à la disposition des officiers du navire; si les brassières

Article 223 a-III/18

—

Les passagers doivent être mis au courant de l'emploi des brassières de sauvetage et des mesures à prendre en cas de situation critique. 2.3.

Article 38

—

(2) Etain et composés (dont tributylétain cation et oxyde de tributylétain) 7440-31-5 2 mg/l dont 0,05 mg/l pour chacun des composés tributylétain cation et oxyde de tributylétain, si le rejet dépasse 20 g/j Fer, aluminium et composés(en Fe

Article Annexe II

—

:------:---------:---------: : Jour : janvier : février : :------:---------:---------: : 1 : NA : FA : : 2 : NB : FB : : 3 : NC : FC : : 4 : ND : FD : : 5 : NE : FE

Article 333-1.06

—

Une personne se trouvant dans l'eau et revêtue d'une brassière de sauvetage d'un modèle approuvé doit pouvoir embarquer par ses propres moyens dans le radeau en utilisant les échelles ou autres dispositifs prévus à cet effet. 1.9.

Article 221-III/21

—

doivent pouvoir être mis à l'eau avec leur plein chargement en personnes et en armement dans un délai de 30 min à compter du moment où le signal d'abandon du navire est donné après que toutes les personnes ont été rassemblées et ont endossé leur brassière

Article 221-III/20

—

Entretien des radeaux de sauvetage gonflables, des brassières de sauvetage gonflables et des dispositifs d'évacuation en mer et entretien et réparation des canots de secours gonflés 8.1.

Article 1

—

modélisation, rendu et lumière/ compositing 3D et VFX3233 ansGroupe ESRAIIAssistant (e) réalisateur (trice) 323v3 ansLeader Films Conservatoire libre du cinéma français (CLCF) IIDéveloppeur (euse) d'application326t5 ansOpenClassroomsIIChef (fe

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

) FE ¸ 40 %.

Article 221-III/19

—

Les passagers doivent être mis au courant de l'emploi des brassières de sauvetage et des mesures à prendre en cas de situation critique. 2.3 Chaque fois que de nouveaux passagers embarquent, des informations sur la sécurité des passagers doivent être

Article 223 a-III/03

—

postes de rassemblement et dans les autres locaux à passagers pour indiquer aux passagers : 3.3.1. leur poste de rassemblement ; 3.3.2. ce qu'ils doivent impérativement faire en cas de situation critique ; 3.3.3. la méthode à suivre pour endosser les brassières

Article Annexe III

—

Incompatibilité si FE < 35%. 1.7.

Article 1

—

Responsable qualité sécurité environnement 200r 5 ans CFAS Institut II Responsable de production transport logistique 311n 5 ans AFTRAL II Planificateur de prestations logistiques internationales 311p 5 ans Ecole de management de Normandie II Chef(fe

Article 1

—

Recherche et de Formation en Art-Thérapie (IRFAT) II Responsable d'établissement de l'économie sociale et solidaire 332p 3 ans Maison familiale et rurale de Moirans II Responsable formation et développement des compétences 333n 5 ans CESI II Chef (fe

Page 5 · 117 résultats

← PrécédentSuivant →