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1 266 résultats pour « Brigitte Maurin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a7e09ba5988459c4b38a

Cassation

14 décembre 1982

14 décembre 1982

BRIGITTE, PARTIES CIVILES, - 2° Z... MAURICE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RIOM, CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 28 JANVIER 1982 QUI A, D'UNE PART, RELAXE Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301240

Cassation

12 octobre 2010

12 octobre 2010

; AUX MOTIFS QUE M. et Mme Maurice X... font valoir que leur fille et leur fils remplissent les conditions légales ayant vécu sur l'exploitation, ayant toujours participé aux travaux de l'exploitation

Source officielle
CC

civ1

61372280cd580146773fdc5c

Cassation

10 octobre 1995

10 octobre 1995

Maurice A..., pris en sa qualité d'administrateur judiciaire du redressement judiciaire de M. François Z..., domicilié ... à Bourg-en-Bresse (Ain), 3 ) M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8baa8

Appel

6 mars 2008

6 mars 2008

4o Chambre C ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 06 MARS 2008 No 2008 / 109 Rôle No 06 / 07749 SARL SOCIETE LE PARADIS MARIN C / Alain X...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02232

Cassation

17 octobre 2017

17 octobre 2017

Maurice X..., gérant de droit de la société L...

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f411f0cdc6046d47296679

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d8f63fcdc6046d47c3f1d4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[I] à payer aux sociétés PRIVILEGE MARINE et AXA FRANCE IARD.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd8fbd3db21cbdd93abc

Appel

17 mars 2017

17 mars 2017

Représenté par Me Brigitte NEVEU-GALLI, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 361 Assisté sur l'audience par Me Michel GALLI, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 49 Madame Blandine

Source officielle
CC

soc

61372456cd58014677414a9e

Cassation

9 novembre 2004

9 novembre 2004

Christophe Martelet, demeurant 50, rue de la Justice, 75020 Paris, 59 / Mme Patricia Martin, demeurant 18, rue devant Le Sopinot, 67420 Saulxures, 60 / Mme Laure Mauries, demeurant 97 bis, boulevard

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41215cdc6046d472968e2

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f41233cdc6046d47296ad1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Philippe MARIN Juges : Mme Brigitte MORIT M. Pascal BENGUIGUI Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008098511

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Jeanine A..., Mmes Annick B..., Brigitte K..., Dominique H..., Chantal D... d'Arc, MM.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023897725

Admin. suprême

19 avril 2011

19 avril 2011

enregistrée le 18 septembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU PATRIMOINE BOUILLANTAIS, dont le siège est chez Me Brigitte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1bbd3db21cbdd8f260

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

No 11/ 00310 AFFAIRE : Brigitte X... C/ SAS LES MOULINS DE BRASSEUIL, représentée par Monsieur Olivier Y...

Source officielle
CC

cr

613726a0cd5801467742727e

Cassation

4 avril 2007

4 avril 2007

B..., Catherine C..., Martine A..., Catalina D..., Sylviane E..., Claire F..., Colette G..., Marie-Alvère H..., Anne I..., Muriel J..., Sylvie K... et Hélène L... et des agressions sexuelles sur Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca03bd3db21cbdd89d2e

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

C / SARL AGENCE MAURICE GARCIN COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 JUIN 2007 APPELANTE : Madame Carole X...

Source officielle
TJ

Référés expertises

65b2b274fd6229a4e58a2386

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

LANEX 46b RUE PIERRE MAUROY 59000 LILLE non comparante S.D.C. 46 ET 46B RUE PIERRE MAUROY prise en la personne de son syndic la société FONCIA HAUTS DE FRANCE 20 boulevard Papin 59000 LILLE non comparante

Source officielle
CC

civ3

613722f1cd5801467740387e

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Victor Y..., 3°/ de Mlle Clotilde Y..., demeurant tous trois 97290 Le Marin, 4°/ de Mlle Brigitte Y..., demeurant 97227 Sainte-Anne, 5°/ de Mme Simone Y..., demeurant 97290 Le Marin, et aux droits

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc31bd3db21cbdd8f6e2

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

Z..., d'un tableau intitulé " maisons aux toits rouges " attribué à Maurice Vlaminck qu'il avait acquis en 1989 de la galerie MALINGUE, qui le détenait de M. et Mme E..., eux même l'ayant acquis en 1984

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926bb

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

Diffusion, ordonné la restitution du navire à la SARL Marine Diffusion, ordonné à la SARL Marine Diffusion de reprendre possession de ce navire et de procéder aux formalités de francisation dans un

Source officielle

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