Gaston Z..., demeurant Mont Dessous à Ugine (Savoie), 4°) de M. Gaston XZ..., demeurant Mont Dessous à Ugine (Savoie), 5°) de M.

Jean-Gaston F..., demeurant à Paris (1er), 12, place Dauphine, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt

1966 Antonino BUCCA 1962 Salvatore BULLA 1959 Claudio BUONO 1969 Bruno BURCHIELLA 1966 Paolo BUZZAO 1965 Michele CALÌ 1966 Fabio CALLARI 1969 Adriano CALVO 1972 Silvano CAMPANA 1972 Marco CANNAS 1967

COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2005 APPELANTS : Madame Simone ALLARD X... veuve Y... née le 07 Mars 1942 à GAP (05000) La Galine 14317 Route de Cavaillon 13210

CD2i, de la société par actions simplifiée Travaux Spéciaux Alpes, de la société anonyme à responsabilité limitée Nicolas et Moutte, de la société anonyme à conseil d'administration Etablissements Gaston

Bruno BERMONT, président de la société LES GATINES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 27 juin 1996 qui, dans la procédure suivie contre

.-98845 NOUMEA CEDEX Représentée par Me Bruno DELBOSC de la SELARL d'avocat Bruno DELBOSC, avocat au barreau de NOUMEA La Caisse de Compensation des Prestations Familiales et des Accidents du Travail

Jacques, demeurant 2/6/20, rue du Languedoc à Mons (Nord), 33 / de Mme Dutro A..., épouse Gaston, demeurant ..., appartement 1, Résidence Alma Jacquet à Lille (Nord), 34 / de M. XO...

Monsieur Bruno Y..., reprenant ses conclusions déposées le 28 juin 2017, conclut à l'irrecevabilité des demandes formulées par la partie appelante à son égard .

né le 21 Avril 1993 à [Localité 5] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Gaetan

Gaston XI..., demeurant ... à Clermont-Ferrand 63000 ; - M. Dominique O..., demeurant ... à Le Bouscat 33110 ; - M. Michel D... demeurant ... 95160 ; - M.

Gaston XH..., demeurant ... à Clermont-Ferrand 63000 ; 3° M. Dominique N..., demeurant ... à Le Bouscat 33110 ; 4° M. Michel D... demeurant ... 95160 ; 5° M.

Pierre né le 23 Juillet 1967 à EVREUX (27), de Gaston et de Y...

Bruno Y..., gastro-entérologue, gérant de la société Mycoceutics qui proposait à la vente, via son site internet, des produits sous le statut de compléments alimentaires, auxquels étaient prêtés des vertus

D'EXPLOITATION ET DE REPARTITION PHARMACEUTIQUE RHIN-RHONE MEDITERRANEE APPELANTE : SARL IE SUD ARTHUR LOYD LR, prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège, 8 rue Gaston

L] né le 23 Juillet 1979 à [Localité 1] de nationalité Turque Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Gaetan

[T] [N] [Adresse 1] [Localité 2] libre, convoqué par OPJ commissariat de [Localité 3] non comparant, représenté par Me Gaston GONZALEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E0543, choisi DEMANDEUR

XE... s/Durance 84 et Cavaillon 84 DIAC, contentieux, 8 cours André Philip, 69625 Villeurbanne cedex Véhicule Renault Clio déjà revendu Marcel Y... alias Gaston F...

28 à 31 de la loi du 5 juillet 1985, de l'article 1382 du Code civil, de l'article 591 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a confirmé le jugement ayant fixé le préjudice corporel de Bruno

l'atteinte ainsi subie par le modèle de la société Chaumet, la cour d'appel a violé l'article 1149 du Code civil ; 2 ) que les dommages-intérêts dus au créancier sont de la perte qu'il a faite et du gain