CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 763 résultats pour « Castellotti »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308513_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308515_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308516_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308517_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308518_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308523_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308524_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308526_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308529_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308530_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308531_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308533_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308535_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308548_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308550_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308551_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308552_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308554_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308556_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2308558_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Le désistement du groupement d'intérêt public Grand Prix de France-Le Castellet de ses conclusions relatives aux frais d'instance est pur et simple.

Source officielle

Page 5 sur 139

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC33 résultats

Journal officiel
Radiations

CASTELLOTTI, Enzo, Jean-Jacques, Richard

SIREN 907874747Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

09/12/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CASTELLOTTI ANGE

SIREN 825011836Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

27/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

CASTELLOTTI ANGE

SIREN 825011836Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

30/07/2024

Voir →

Radiations

TOP FRUITS 2A, CASTELLOTTI, Laetitia

SIREN 798976486Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

20/12/2023

Voir →

Modifications diverses

CASTELLOTTI, Enzo, Jean-Jacques, Richard

SIREN 907874747Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

08/10/2023

Voir →