François X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 14 octobre 2003) de l'avoir débouté de sa demande tendant à ce que Mme Marie-Ange X... soit condamnée à rapporter à la succession la somme de 1 524,49

Marcel X..., demeurant à Moutiers (Savoie), square de la Liberté, en cassation d'un arrêt rendu le 6 juillet 1988 par la cour d'appel de Chambéry (2e section), au profit de M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Circuit de Rumilly, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1995 par la cour d'appel de Chambéry

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 27 mai 2004) d'avoir sursis à statuer jusqu'à ce que la juridiction administrative ait statué sur la compatibilité des articles 113.1 et 118.1 du règlement

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale, section 5), au profit de l'association Belle Etoile, dont le siège est .

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Alpha Jewels, société à responsabilité limitée

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Josette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1998 par la cour d'appel de Chambéry

Sur le pourvoi formé par la Société mutuelle d'assurances aériennes et des associations, dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1991 par la cour d'appel de Chambéry

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Chambéry (section industrie), au profit de Mlle X...

Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer sur ce moyen qui ne serait pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; Sur le premier moyen : Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

[G], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° G 22-23.279 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2022 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Chambéry

l'employeur la contrepartie financière de la clause, puis, face au refus de celui-ci, a saisi la juridiction prud'homale ; Sur le premier moyen : Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry

. ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 1er juillet 2004) d'avoir fixé, au passif de l'employeur, une somme à titre de dommages-intérêts pour rupture du contrat d'apprentissage

: Sur le pourvoi formé par Melle Bernadette X..., demeurant 4, place de l'Hôtel de Ville Le Floréal, 74150 Rumilly, en cassation d'un arrêt rendu le 29 septembre 1998 par la cour d'appel de Chambéry

société à responsabilité limitée, dont le siège est Village d'entreprise du Breda, 38530 Pontcharra, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 17 juin 1996 par le conseil de prud'hommes de Chambéry

(Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1992 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile), au profit : 1 ) d'Electricité de France (EDF), service national, établissement public à caractère

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Chambéry, 23 mai 2000) de l'avoir débouté de sa demande en annulation de la reconnaisance de paternité par lui faite le 14 mai 1976, alors, selon le moyen : 1 / qu'en

Mme [B] [V], domiciliée [Adresse 1], a formé le recours n° Y 25-60.082 en annulation d'une décision rendue le 8 novembre 2024 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Chambéry

X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 12 juin 2001) de l'avoir condamné à rembourser à Mme Y... une somme de 25 000 francs que celle-ci lui prétendait avoir prêtée, alors, selon le moyen

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de Mme Y... de Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque