recevabilité du pourvoi ; Vu l'article 576 du Code de procédure pénale ; d Attendu que le pourvoi a été déclaré au greffe de la cour d'appel par "Me Z... de la société civile professionnelle Chassaing-Collet-de

s'était levé brusquement, avait pris ses affaires et était parti alors que le train n'était pas encore en gare ni même à proximité d'une gare ; qu'elle le décrivait comme européen, 40-45 ans, cheveux châtains

X... et son épouse ont cédé à la société Les Chataigniers (la société Les Chataigniers), à l'exception d'une seule, les parts représentant le capital de la SARL Les Chataigniers au sein de laquelle est

Par un mémoire, enregistré le 12 juin 2023, la SCI les châtaigniers déclare se désister de sa requête.

de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société civile immobilière (SCI) Le Grand Cap Croix Valmer, la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), la société Chassaing

le 30/04/2026, date indiquée à l'issue des débats conformément à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, et signé par Monsieur Olivier FRAQUET, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG

[G] et de I'Eurl [G] Patrimoine, - débouté la SCI Les Châtaigniers de sa demande de condamnation in solidum de l'Eurl [G] Patrimoine et de M.

les offres seront évaluées à hauteur de 60 % pour le critère technique et à hauteur de 40 % pour le critère prix ; le rapport d'analyse des offres du lot n° 9 du 18 juillet 2019 classe la société Chassaing

[X] [A] C/ SELARL FIDES EN QUALITÉ DE LIQUIDATEUR JUDICIAIRE DE LA SCI LES CHATAIGNIERS SARL STELLA MARIS SARL OUEST FINANCIERE Copie exécutoire délivrée le :

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la SCI Les Châtaigniers doit être réputée s'être désistée de sa requête n° 2206802.

mois, de " Supprimer la dénomination " crème de marrons de l'Ardèche " de tous les étiquetages et emballages de la crème de marrons et des bonbons fourrés à la crème de marrons, qui contiennent des châtaignes

C F A, à Me Charoing et à l'Office français de l'immigration et de l'intégration.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 octobre et 5 décembre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE ANONYME CLINIQUE LES CHATAIGNIERS

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Garage du Châtaignier, dont le siège est ..., en cassation

Par suite, la fin de non-recevoir opposée par le CCAS de Chahaignes et l’EHPAD « Résidence du parc » doit être écartée.

les ministres demandent au Conseil d'Etat d'annuler l'ordonnance en date du 11 octobre 2001 par laquelle le juge des référés du tribunal administratif de Melun, à la demande de la SA "Clinique Les Châtaigniers

la société Lavergne et Chastang et la condamne à payer à M.

de maison de soins pour personnes âgées propriété de la SARL Les Châtaigniers elle- même en redressement judiciaire.