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94 résultats pour « Chauplannaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01580_20240917

Admin. Appel

17 septembre 2024

17 septembre 2024

En outre, il ressort des pièces du dossier que ce classement en zone Ne est cohérent avec l'axe 4 du PADD, " Protéger et valoriser la qualité du cadre de vie Champlanais ", qui poursuit un objectif de

Source officielle
TJ

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Référés civils

69d00d70cdc6046d470560a2

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

AMC CONSTRUCTION dont le siège social est sis [Adresse 9] représentée par Maître Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON S.A.S.

Source officielle
CA

3ème chambre A

644b63a0c51457d0f882dd1d

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[U] [Y] né le [Date naissance 2] 1990 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON,

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CA

8ème chambre

62c67c51ca9bf263790307fe

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Adresse 5], immatriculée au RCS LYON sous le numéro 487 637 779 prise en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

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TCOM

Chambre 06

69bf0252cdc6046d477a7521

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

[P], Maître Julien CHAUPLANNAZ, Avocat au barreau de Lyon) COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique

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CA

1ère chambre civile B

616301514c6681071edf67e1

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

avocats au barreau de LYON, assisté de la SELARL VITAL-DURAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMES : M. le Docteur [I] [A] [Adresse 12] [Localité 28] représenté par Me Luc CHAUPLANNAZ

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CA

3ème chambre A

644b63a2c51457d0f882dd27

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[I] [T] né le [Date naissance 3] 1954 à [Localité 4] (ALGERIE) [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau

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TA

Chambre 1

DTA_2102746_20250919

Administratif

19 septembre 2025

19 septembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 octobre 2023, le centre hospitalier de Vichy, représenté par la SELARL Chauplannaz et associés avocats, conclut, à titre principal, au rejet des conclusions présentées

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CA

1ère chambre civile A

69eafd82cdc6046d47576a2a

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[V] [S] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] (69) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 172

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CAA

5ème chambre

DCA_22VE02608_20250417

Admin. Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 novembre 2022 et 6 mars 2024, le centre hospitalier de Saint-Amand-Montrond, représenté par Me Chauplannaz, demande à la cour

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CA

4ème Chambre

6960befecdc6046d47b94906

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

son nom personnel domicilié [Adresse 12] Représenté par Me Luc BOURGES de la SELARL LUC BOURGES, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ

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CA

2ème Chambre B

644b63aac51457d0f882dd4f

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[U] aux dépens d'instance d'appel avec droit pour la Selarl Chauplannaz & Associés, représentée par Me [X], de recouvrer directement ceux dont elle aura fait l'avance, conformément aux dispositions de

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CA

8ème chambre

64a66056bbd03a05db96526d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[P] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Mme [E] [F] épouse [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Raoudha BOUGHANMI de la SELARL CABINET CHAUPLANNAZ AVOCATS ET ASSOCIES, avocat au barreau de

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CA

Cour d'Appel

6253ca42bd3db21cbdd8a7c8

Appel

22 novembre 2007

22 novembre 2007

BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assistée par Me ABAD avocat au barreau de Lyon INTIMES : SCI LA CORNICHE, 2 rue Tête d'Or 69006 LYON 06 représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée par Me CHAUPLANAZ

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