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94 résultats pour « Chevrel Barbier Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:0604JUD001534315

Admin. suprême

4 juin 2020

4 juin 2020

    M. décéda vraisemblablement dans la nuit du 6 au 7 août d’une succession d’actes de torture et de barbarie de la part de ses parents, mais sa mort ne fut pas tout de suite constatée. 40.

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_1905416_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er septembre 2020, 15 février et 29 avril 2021, la SCEA du Bas Chemin, représentée par Me Franck Barbier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00181

Cassation

19 février 2019

19 février 2019

Barbier, Mme de Lamarzelle, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01700_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

de Salau; l'intégralité du territoire de la commune est située dans le parc naturel régional des Pyrénées Ariégeoises; - le PER se situe en tête du bassin versant du Salat et recouvre le dense chevelu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a083

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

dont le siège social est Lieudit les Barbiers 58300 VERNEUIL agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Pierre GARNERIE, avoué

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b4

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

dont le siège social est Lieudit les Barbiers 58300 VERNEUIL agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Jean-Pierre GARNERIE, avoué

Source officielle
CA

Chambre sociale

6520f5e3bb275d83183a3b54

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Michaël PLANÇON de la SELARL DELANCHY PLANÇON AVOCATS, avocat au barreau de STRASBOURG INTIMÉS : [O] [E] [Adresse 4] [Adresse 4] représenté par Me Stéphane TEYSSIER de la SELARL TEYSSIER BARRIER

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24NT01608_20251021

Admin. Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Par des mémoires enregistrés les 5 février et 29 octobre 2021 et le 4 avril 2022, la SCEA de Kerfos, représentée par Me Barbier, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête ; 2°) subsidiairement

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:1017JUD007379201

Admin. suprême

17 octobre 2006

17 octobre 2006

Bahar décrivit l’un de ses agresseurs comme étant jeune, grand et barbu. 48.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0310JUD001479308

Admin. suprême

10 mars 2015

10 mars 2015

justice, qu’il avait alors saisi la Cour européenne des droits de l’homme et que son action avait depuis été relancée   ; à l’examen médical, le requérant était de phénotype masculin, il avait de la barbe

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Il m'a demandé de me mettre sur le ventre (…) Ils ont essayé de m'attacher les chevilles et les poignets à l'aide de serflex (…) Dès que j'essayais de parler ou de relever la tête, je recevais un coup

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

. ; qu'il disait avoir "vu un homme petit et trapu avec des cheveux courts descendre en vitesse du talus.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1116JUD002142293

Admin. suprême

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Le teint est basané, les yeux et les cheveux sont noirs. Il porte une moustache et présente une barbe de deux jours. Il est circoncis.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0124JUD005441413

Admin. suprême

24 janvier 2019

24 janvier 2019

pathologies cancéreuses dans la province de Tarente, 1999-2002   » - EP année 33 (1-2) janvier-avril 2009) fut réalisée par des membres de l’observatoire épidémiologique des Pouilles, de l’université de Bari

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