CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 445 résultats pour « Christian DECOS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e Chambre B

603665cc9848d60707234a85

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 29 OCTOBRE 2015 N° 2015/700 JPM Rôle N° 13/23160 [I] [L] C/ SARL [B] DECORATION

Source officielle

Page 5 sur 73

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DECOSTER, Christian

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

02/06/2014

Voir →

Procédures collectives

DECOSTER, Christian

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

23/07/2013

Voir →

Procédures collectives

DECOSTER, Christian

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 septembre 2011 désignant liquidateur Me Petavy Jean-François 6 rue Émile Duclaux 15000 Aurillac. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

21/03/2013

Voir →

Ventes et cessions

GOUY, VERT DECOS, Christian

SIREN 751905191GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/07/2012

Voir →

Ventes et cessions

ZURRA, DECOSTER, Corinne, Christian

SIREN 420623597GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

29/11/2011

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bca1

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

No 07 / 04024 AFFAIRE : UNEDIC délégation AGS CGEA ORLÉANS C / Madame Christine DE BOIS- Mandataire liquidateur de Association DECOS 28 et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2300855_20240521

Administratif

21 mai 2024

21 mai 2024

Teillot et Associés, demande au juge des référés d'étendre les opérations d'expertise à la société BETMI et son assureur, la société Montmirail Coverholder Lloyd's, la société Apave, la société Forez Décors

Source officielle
CA

2e Chambre

60339dd37d0ed5528557c403

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

à titre de dommages et intérêts en réparation du préjudice né de l'exécution précipité et fautive de la société [H] ESPACES VERTS DECORATION, - condamner la société [H] ESPACES VERTS DECORATION à payer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f91

Appel

4 décembre 2003

4 décembre 2003

EXPOSE DU LITIGE - PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Par déclaration du 2 avril 2002, Monsieur Christian Z... et Madame Nadine Z..., son épouse, ont relevé appel d'un jugement rendu par le tribunal

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68cc7a519da36895046bce74

T. Judiciaire

16 septembre 2025

16 septembre 2025

DECOT - Me Kader SAFIDINE pièces retournées le 16 septembre 2025 Me Christian DECOT Me Kader SAFIDINE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 16 SEPTEMBRE 2025 DEMANDERESSE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01585

Cassation

7 juillet 2009

7 juillet 2009

X..., Y..., Z... et A..., salariés de la société Abélia décors, filiale de la société Vereinigte Deutsche Nickel Werke AG (VDN), ont été compris dans une procédure de licenciement collectif pour motif

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007710921

Admin. suprême

11 juillet 1983

11 juillet 1983

DE PARIS A REJETE SA DEMANDE TENDANT A CE QUE LE CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE DES MURETS VAL DE MARNE SOIT CONDAMNE A REPARATION DU PREJUDICE RESULTANT DU DECES DE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5fbd3db21cbdd931e0

Appel

28 avril 2016

28 avril 2016

MAGNE, avocat au barreau de LIMOGES Maître Christian Z...es-qualités de Mandataire liquidateur de la société RENOVIMM située Beausoleil-87260 PIERRE BUFFIERE.

Source officielle
CC

civ1

60794cb69ba5988459c468bc

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Dior irrecevable à agir en contrefaçon contre la société CL Design, qui vend des plateaux décorés semblables à ceux dont la société Christian Dior exploite la vente sous son nom, l'arrêt attaqué retient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc57bd3db21cbdd8fd06

Appel

9 août 2012

9 août 2012

et qu'il a donc été convenu entre les parties de confier à la société IE'AIR la mission de trouver un deck en AUSTRALIE dans les meilleurs délais ; Que le deck a été réceptionné dans les locaux de

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 14 h 30 : Examens des PC en cours de PO

69c803f3cdc6046d474d5bde

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En conséquence, il y a lieu d'arrêter le plan de redressement de la SAS CC ART DECO selon les propositions faites.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6034364dd5b4be279b2bc26e

Appel

20 janvier 2017

20 janvier 2017

Reçoit la société EXPLOITATION DES PRODUCTIONS CHRISTIAN PECHOIN en ses demandes reconventionnelles et l'en déboute Condamne la société EXPLOITATION DES PRODUCTIONS CHRISTIAN PECHOIN aux dépens.»

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

6358cdc7c40aa805a7864c9d

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

- signé par Marie-Christine HÉBERT-PAGEOT, présidente de chambre et par Liselotte FENOUIL, greffière, présente lors de la mise à disposition.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd94ec84c3497375a8c7bae

Appel

27 février 2020

27 février 2020

[G] [X] indique avoir acheté à la société LCAD un bureau d'époque Art Déco attribué à JM Frank, décorateur connu dans le [Localité 11] des années 30.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 3

679aae91e9a46d1f5a76c5e5

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Civile Cab. 3 N° RG 24/05929 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M3LI Copie executoire à : - Me Christian DECOT - Me Adélaïde SCHMELTZ Copie : - Dossier Le Le Greffier PARTIES DEMANDERESSES

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01045

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 avril 2009), que Mme X..., salariée de la société Deca France

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e3d7

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Quant à la prétendue captation du concept, voire de "l'essence du concept", ces deux dispositifs se proposent en effet d'obtenir des résultats similaires en termes de décoration intérieure.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58035cdc6046d47d9545f

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ELECTRICITE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY, Greffier : Maître Alix PRINTEMS,

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

61625c8bd64a6b1f51487668

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente et par Madame Sabrina RAHMOUNI, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle