Cavane, Maurice et Xavier F..., Y..., B..., et Mme X... dans leurs conclusions devant la Cour quant à la distinction entre le chemin des Anglais et l'ancien chemin Saint-Denis ; qu'en se bornant à entériner

[K], à un échange de parcelles afin de modifier le tracé du chemin. 3. Mme [C] a assigné M. [K] et l'ASL en rétablissement de l'assiette du chemin dans son état initial.

ou desservie par lui, en a exactement déduit que le chemin était un chemin d'exploitation ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société civile

X... et condamné à lui verser des dommages-intérêts sans répondre à ses conclusions faisant valoir que les instructions remises par le fabricant aux experts étaient des plans pour cheminées traditionnelles

du fonds servant avait exécuté ce jugement qu'un chemin avait été aménagé entre la route et le fonds enclavé, sans vérifier que ce chemin, au demeurant fermé par un grillage, satisfaisait aux conditions

Chauvin, président, M. Béghin, conseiller référendaire rapporteur, M.

Douvreleur, Capoulade, Deville, Chemin, Fromont, Villien, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Fondis, Espace Philippe X... et que l'expression Cheminées Philippe X... est utilisée dans la dénomination sociale de la société, en second lieu que dans la marque appartenant à la société Cheminées Philippe

L'usage de ces chemins peut être interdit au public. 12.

L'usage de ces chemins peut être interdit au public. 14.

son parcours un chemin d'exploitation ; qu'aucun élément objectif n'accrédite l'existence de plusieurs chemins aboutés les uns aux autres, encore moins celle de deux chemins, l'un reliant la propriété

X... ayant revendiqué la propriété de la totalité du chemin traversant, tant ses parcelles, que celles de M.

certificat d'urbanisme en question indique qu'il s'agit de "terrains intéressés par la bretelle reliant la future route des bords du Rhône à la déviation de la RN 7, empruntant, en partie, le tracé du chemin

et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que la commune de Saint-Ferreol d'Auroure fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 18 juin 1992) de décider qu'un chemin

litigieux est la propriété de Mme X..., alors, selon le moyen : 1 / que les consorts Y... et la commune de Saint-Maurice-de-Lignon faisaient valoir que le chemin litigieux correspondait sur l'ancien

par les époux Z... de la fourniture et de la pose d'une cheminée à foyer ouvert dans leur maison d'habitation, a confié la pose de cette cheminée à M.

apparaître un sol labouré, des ornières larges et profondes, certaines remplies d'eau, un sol boueux et malaxé, rendant de toute évidence impossible, en tout cas aléatoire, la circulation dans les chemins

parcelle non cadastrée sur laquelle un garage et un portail avaient été édifiés ; que la commune ayant envisagé la destruction de cette construction qu'elle estimait irrégulière comme située sur un chemin

appartement situé au premier étage d'une maison dont le rez-de-chaussée appartient à Mlle X..., se plaignant de ce qu'à l'occasion de travaux réalisés par cette dernière, deux tuiles d'angle de la cheminée

Chemin, Villien, Cachelot, Mme Lardet, conseillers, Mme Boulanger, M. Jacques, conseillers référendaires, M.