Codes de loi français

Article Annexe

Ile-de-France II Hôpital Necker-Enfants malades, 45, rue des Saints-Pères, 75006 Paris. 57 284 Ile-de-France III Hôpital Tarnier-Cochin, 89, rue d'Assas, 75006 Paris. 188 911 Ile-de-France IV Hôpital Saint-Louis, porte 5 du carré historique, 1, avenue Claude-Vellefaux

Article 1

Institut du travail de l'université Robert Schuman, 39, avenue de la Forêt-Noire, 67000 Strasbourg. Institut des sciences sociales du travail, 16, boulevard Carnot, 92340 Bourg-la-Reine.

Article ANNEXE 38

Pierre-Mendès-France jusqu'à la rue du Stade ; - rue du Stade jusqu'à la rue Paul-Marcellin ; - rue Paul-Marcellin jusqu'à la limite Sud de la parcelle section BE n° 230 ; - limite Sud des parcelles section BE n°s 230, 326 et 328 jusqu'à la rue Robert-Desnos

Article Annexe 17

limite sud des parcelles section BC n°s 251, 252, 253, 257, 258, 259 et 260 puis limite ouest de la parcelle BC 403 exclue puis limite nord-est de la parcelle BC 279 exclue et limites nord-est et nord-ouest de la parcelle BC 288 exclue jusqu'à la rue Robert-Salé

LEGIARTI000028786110

d'Amour BILLÈRE Caen 0141764S Collège des Douits FALAISE Caen 0140077H Collège Pierre et Marie Curie POTIGNY Caen 0141641H Collège Roger Bellair THURY-HARCOURT Caen 0141312A Collège Cingal BRETTEVILLE-SUR-LAIZE Caen 0500050H Collège Robert

Article Annexe

39151 Choux. 39157 Coiserette. 39174 Coyrière. 39175 Coyron. 39179 Crenans. 39184 Les Crozets. 39186 Cuttura. 39216 Etival. 39269 Jeurre. 39280 Larrivoire. 39283 Lavancia-Epercy. 39286 Lavans-lès-Saint-Claude

Article Annexe II

Une copie de la demande d'agrément doit également être adressée à : Direction de la sûreté des installations nucléaire (sous-direction Cycle du combustible, transports ), route du Panorama-Robert-Schuman, BP 83, 92666 Fontenay-aux-Roses Cedex ; Institut

Article Annexe

Zone d'emploi de Saint-Claude (70 communes) Avignon-lès-Saint-Claude ; Bellecombe ; Bellefontaine ; Bois-d'Amont ; Bonlieu ; Les Bouchoux ; Chancia ; Charchilla ; Chassal ; Château-des-Prés ; Châtel-de-Joux ; La Chaumusse ; Chaux-des-Prés ; La Chaux-du-Dombief

Article 8

Saint-Claude Jura Mont-de-Marsan Saint-Sever Dax Landes. Thonon Bonneville Léman. Ajaccio Vico Sartenne Liamone. Montbrison Loire. Brioude Loire (Haute). Savenay Châteaubriant Ancenis Paimboeuf Loire-Inférieure.

LEGIARTI000030463520

NOM ÉTABLISSEMENT RÉGION CENTRE HOSPITALIER BOURG-EN-BRESSE RHÔNE-ALPES CH LAON PICARDIE POLYCLINIQUE SAINT-CLAUDE

Article Annexe II

individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 330781253 FINESS géographiques 330000605 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE LIBOURNE Code comptable 033051 Ville du comptable LIBOURNE HÔPITAL ROBERT

Article 1

autonome des fonctionnaires (FGAF), 48, rue La Bruyère, 75009 Paris ; Institut de recherches historiques sur le syndicalisme dans les enseignements du second degré (SNES), 5, square Villaret-de-Joyeuse, 75017 Paris ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman

LEGIARTI000041463922

de Gavet Paramètres de physicochimie Passerelle des îles, TCC de Livet, TCC des Vernes, TCC des Roberts, TCC de Rioupéroux, TCC des Clavaux, TCC de Pierre-Eybesse 2 campagnes avant la mise en service de l'aménagement de Gavet Invertébrés

LEGIARTI000027813818

Chef du groupe ouvrages d'art 960150289 Région : ÎLE-DE-FRANCE A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-N Chef de l'unité d'exploitation de la route de Saint-Denis 1054751728 A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-E Chef de l'unité d'exploitation de la route de Brie-Comte-Robert

Article 1

1041, avenue de Draguignan, ZI Toulon Est, 83130 La Garde, BP 368, 83085 Toulon Cedex 9 ; Centre d'étude et de formation sociale et syndicale-CEF2S (SNSPP-PATS), 20, avenue du Général-de-Gaulle, 33120 Arcachon ; Institut du travail de l'université Robert-Schuman

Article Annexe II

Jura Champagnole-Crotenay, Dole-Tavaux, Lons-le-Saunier-Courlaoux, Saint-Claude-Pratz. Loir-et-Cher Blois-Le Breuil. Loire Roanne-Renaison, Saint-Etienne-Loire.

Article ANNEXE 13

l'emprise des lignes électriques HT en limite nord de Groslay à la parcelle section BD n° 818 ; - les fonds de parcelles section BD n°s 818, 820, 822, 97, 102, 83, 84, 842, 840, 835, 833, 839, 837, 78 jusqu'au chemin rural dit des Postes (renommée rue Claude-Chappe

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Saint-Soupplets, Vinantes), Lagny-sur-Marne, Mitry-Mory 8e circonscription Cantons de : Roissy-en-Brie, Thorigny-sur-Marne (moins les communes de Bailly-Romainvilliers, Magny-le-Hongre et Serris), Torcy 9e circonscription Cantons de : Brie-Comte-Robert

Article annexe I (suite)

Câble traité ou non par cataphorèse. 29 M. de Robert de Bousquet, 30700 Uzès. d) = 2,3 MRB 733 sur la patte anti-retour. a) Patte anti-retour métallique en U ; b), c), d) Blocs de plomb sertis. 30 J.-P.