-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” et la commune de Marseille ; 2° Le 10 mai 2024, le site de célébration de Toulon, situé sur la place de la Liberté, délimitée au sud par le boulevard de Strasbourg, à l'ouest par la rue Dumont

Article 244 quater W

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 89 > 37

Code général des impôts

consistant en l'acquisition de véhicules de tourisme mentionnés à la troisième phrase du quinzième alinéa du I de l'article 199 undecies B ; b) Aux investissements portant sur des installations de production d'électricité utilisant l'énergie radiative du soleil

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

.) ; - de la fragilité cutanée (ulcérations, fissures au port des vêtements, intolérance au soleil) ; - du prurit, de l'eczématisation, hyperkératose.

Article ANNEXE 3

—

457,67 7 457,67 AURA 631 631 630010122 EHPAD RIVES D ARTIERE PA 18 190,00 18 190,00 AURA 631 631 630010163 EHPAD JARDINS la charme PA 908,53 908,53 AURA 631 631 630010676 EHPAD BOISVALLON PA 8 491,50 8 491,50 AURA 631 631 630010783 EHPAD 9 SOLEIL

LEGIARTI000034461330

—

MOURENX Caen 0140008H Collège Val-de-Souleuvre SOULEUVRE-EN-BOCAGE Caen 0140077H Collège Pierre-et-Marie Curie POTIGNY Caen 0140079K Collège Jean Vilar SAINT-SEVER-CALVADOS Caen 0140086T Collège Anne Frank VALDALLIÉRE Caen 0141258S Collège Dumont

Article Annexe I

—

Dans les locaux où se trouvent des matières ou objets explosifs sensibles à l'action du rayonnement solaire, les vitres ne présentent pas de défaut ou d'aspérité susceptible de faire converger les rayons du soleil et sont munies de stores maintenus en

Article Annexe 5

—

Conduire en sécurité dans un tunnel : - ne pas fumer durant la traversée, enlever les lunettes de soleil traditionnelles ; - suivre les informations qui sont données par les équipes sur place ; - rester toujours à l'écoute de l'autoradio (107.7 ou

Article Annexe I

—

LEGIARTI000023732833

—

L'exposition globale des coteaux vers l'est permet de bénéficier des premières chaleurs matinales du soleil et d'assécher rapidement l'humidité résiduelle de la nuit.

LEGIARTI000050672764

—

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Albiosc 942820 6298247 2021_LOT2_ZN_04_02_S1_bis 1 2023_bis_04-02 Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-de-Haute-Provence 2020_LOT3_ZN_04_02 SAINT MICHEL L'OBSERVATOIRE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Plein soleil

Article Annexe II

—

SA Réparation navale mécanique Sorenam/Sorenam Industrie/Sorenam Normandie- rue Dumont-Durville, 14000 Caen, et CD 80, 14370 Moult : depuis 1966 jusqu’au 31 décembre 2027.

LEGIARTI000031350582

—

Espagne Barcelone Ecole française Ferdinand de Lesseps * Espagne Barcelone Lycée français * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Bilbao Lycée français de Bilbao * * * Lycée : séries ES, L et S Espagne Gavà-Barcelone Lycée français de Gavà Bon Soleil

Article Annexe I

—

Compositae Tournesol commun, Grand soleil feuille, fleur, sommité fleurie, graine Helianthus tuberosus L. Compositae Topinambour, Hélianthe tubéreux tubercule Helichrysum arenarium (L.)

LEGIARTI000050066316

—

Marmier - Pontarlier 0250051V Collège Aigremont - Roulans 0250052W Collège René Perrot - Le Russey 0250058C Lycée général et technologique Armand Peugeot - Valentigney 0251090Z Collège Jean-Claude Bouquet - Morteau 0251116C Collège Clairs Soleils

LEGIARTI000037561715

LEGIARTI000032850921

LEGIARTI000035979744

LEGIARTI000029214672

annexe l'école française Pablo Picasso de Benidorm Espagne Alicante * * * Ecole française Ferdinand de Lesseps Espagne Barcelone * Lycée français Espagne Barcelone * * * Lycée français de Bilbao Espagne Bilbao * * * Lycée français de Gavà Bon Soleil

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