Codes de loi français

Article Annexe VI

(U 2) Régime de rotation du moteur lui correspondant (min- 1 (V 7) CO 2 (V 9) Classe environnementale : ...... satisfait dans les conditions prévues par les arrêtés d'application aux dispositions des articles R. 311-1 à R. 318-8, R. 321-20 et R. 413-13

Article Annexe IV

Modes d'évaluation Ponctuel : épreuve orale durée : 10 min Cette épreuve orale prend la forme d'un exposé et d'un entretien oral de 10 mn (5 mn de présentation- 5 mn d'entretien).

Article Annexe IV

Prélavage - niveau bas (à titre indicatif : durée = 3 min) ; 2. Vidange vers distillateur (distillation continue) ; 3. Essorage ; 4. Nettoyage (à titre indicatif : durée = 6 min) ; 5. Vidange vers réservoir ; 6. Essorage ; 7.

Article Annexe 1

réception par type : (P.1) Cylindrée (en cm³) : (P.2) Puissance nette maximale (en kW) : (P.3) Type de carburant ou source d'énergie : (P.6) Puissance administrative nationale : (U.1) Niveau sonore à l'arrêt (en dB (A) ) ; (U.2) Vitesse du moteur (en min

Article Annexe XI

Conditions de fonctionnement Tableau 1 Échelon (D) Limite inférieure de la dimension minimalE (MIN) d ≤ 2 cm 10 d 2 cm < d ≤ 10 cm 20 d 10 cm < d 50 d 1.3. Vitesse de déplacement du produit

Article 46

Si le préfet a instauré une commission de suivi de site en application de l'article L. 163-6 du code miner, celle-ci rend un avis sur la déclaration d'arrêt des travaux transmise par l'exploitant conformément aux dispositions de l'article L. 163-6 du

Article Annexe III bis

(U 2) Régime de rotation du moteur lui correspondant (min- 1 (V 7) CO 2 (V 9) Classe environnementale : ..... - est entièrement conforme au type variante version dont le prototype a fait l'objet du procès-verbal de - sort de nos usines (magasins) le :

Article ANNEXE III

. - 2 g dans le sens longitudinal ; sans dépasser min de (75 % de la limite élastique ou 50 % de la résistance à la rupture par traction) ; - comportement du dispositif de conduite (effort maximal) ; i) Règlement (CE) 79/2009 susvisé ou règlement CEE-ONU

Article Annexe 4

courant et aux facteurs de puissance précisés ci-après : CONFIGURATION INTENSITÉ DU COURANT FACTEUR Compteur à branchement direct Compteur alimenté Compteur monophasé ou compteur polyphasé fonctionnant à des charges équilibrées I min

Article Annexe III

l'article 7 du présent arrêté CCF 9 - 2) Autres candidats Pratique 9 24 h E2 : Sciences et Techniques Math/Sciences: Physique Chimie Écrite 2 4 h E3 : Présentation d'un dossier de réalisation Orale 4 30 min

Article 21.4

d'exposition) Type à ouverture restreinte : Inhalation : CL 50 Les conditions spéciales pour le contrôle du transport indiquent qu'une mise sous atmosphère inerte est requise ; et/ou Effet corrosif sur la peau (> 3 min - ≤ 1 h d'exposition) ; et/ou

Article Annexe IV

Évaluation par épreuve ponctuelle L'évaluation des acquis des candidats s'effectue sur la base d'une épreuve ponctuelle terminale (pratique et orale) d'une durée de 1 h 30 dont 15 min d'épreuve en présence du jury.

Article Annexe 3

Les gammes de mesure suivantes sont recommandées : 30 °/min ; 60 °/min ; 90 °/min ; 180 °/min ; 300 °/min.

Article CH 41

L'ensemble du conduit collectif vertical de ventilation (y compris les dévoiements) et de sa gaine assure un coupe-feu de traversée équivalant au degré coupe-feu des planchers traversés avec un maximum de 60 min.

Article 229-II-2.13

Le câble de sécurité doit subir avec succès un essai d'homologation, au cours duquel il doit résister à une charge statique de 3,5 kN pendant 5 min sans se rompre. 4.

Article 21.7

pas un sensibilisant respiratoire. 21.7.5 Effet corrosif sur la peau (*) NIVEAU DE RISQUE DUREE D'EXPOSITION ENTRAINANT UNE NECROSE SUR TOUTE L'EPAISSEUR DU TISSU CUTANE DUREE D'OBSERVATION Effet gravement corrosif sur la peau ≤ 3 min

Article Annexe III

) Candidats visés par l'article 7 du présent arrêté CCF 10 - 2) Autres candidats Pratique et orale 10 16 h à 24 h E2 : Sciences et techniques Mathématiques sciences physiques Écrite 2 4 h E3 : Projet Orale 4 30 min

Article Annexe I

Durée et modalités pratiques des formations initiales : classe 0 classe 1 classe 2 classe 3 35 heures 49 heures 70 heures 70 heures S'y ajoutent 7 h 30 min de cours théoriques à effectuer une fois dans le cursus. - sa capacité à nager 50 mètres

Article 223 a-III/12

l'objet d'une inspection visuelle afin de vérifier qu'ils sont prêts à être utilisés ; 6.2. les moteurs de toutes les embarcations de sauvetage et de tous les canots de secours doivent être mis en marche et doivent fonctionner pendant une durée de 3 min