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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

89 résultats pour « David GILLET-ASTIER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 5

—

. - Eléments de réponse Comportement en cas d'accident En présence d'un accident corporel, lorsqu'on est arrivé le premier ou que l'on est témoin de l'accident, porter le gilet de haute visibilité et appliquer les gestes d'urgence dans l'attente des

Article Annexe (suite)

—

contact sera améliorée par la livraison, à partir de 2017, des premiers des 101 000 AIF (armement individuel futur) en remplacement du Famas, par les dernières livraisons, en 2014, des 18 552 équipements individuels du combattant Felin, puis de 4 000 gilets

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Gilets de sécurité, brassières et combinaisons de sauvetage Les équipements de protection individuelle destinés à la prévention des noyades sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir faire remonter aussi vite que possible à la surface, sans porter

Article Annexe II-21

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 00 > 04

Code du sport

. - L'établissement doit s'engager a minima à respecter les recommandations fédérales relatives à la sécurité des stagiaires : - notamment en ce qui concerne le casque, le gilet de flottabilité et les systèmes de sécurité des ailes permettant la réduction

LEGIARTI000051282806

—

DEFENSE SOL-AIR DIJON (CIDSA) 21 DIJON R ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DE LA 13EME BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 13EME BSMAT) 23 GUERET D ARMEE DE TERRE DETACHEMENT DE LA 13EME BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 13EME BSMAT) 24 SAINT-ASTIER

Article Annexe II

—

1926 à 1984 ; Aciéries AUBERT et DUVAL : de 1984 à 1986 ; AUBERT et DUVAL-Aciérie des Ancizes : De 1986 à 1992 ; SA Centre Protection, usine de la Mathurette, 20, rue des dagneaux, BP 183,63203 Riom : de 1955 à 1988 ; Soma Europe-Transmissions/ Sog David

Article Annexe (Sous-partie D)

—

Les passagers doivent aussi être informés de la nécessité d'éteindre cigarettes, cigares et pipes, en cas d'utilisation d'oxygène ; et iii) L'emplacement et l'utilisation des gilets de sauvetage, si requis [voir l'OPS 1.825] ; c) Après le décollage :

LEGIARTI000051283058

—

CELLULE INTERARMEE DE LA DÉFENSE SOL-AIR DIJON (CIDSA) 21 DIJON R ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DE LA 13EBASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 13E BSMAT) 23 GUERET D ARMÉE DE TERRE DETACHEMENT DE LA 13E BASE DE SOUTIEN DU MATERIEL (DET. 13E BSMAT) 24 SAINT-ASTIER

Article Annexe I

—

Maison forestière Le Poreux Les Bordes ZD6, A183, A184, A178 en partie dans la limite d'un usage normal du bien Maison forestière des Six routes Châteauneuf-sur-Loire AC 89 en partie et AC 90 en partie Maison forestière Les Tailles Gillette

Page 5 · 89 résultats

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