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208 résultats pour « David VERDIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01121

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01120

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01122

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

Selon les arrêts attaqués (Caen, 19 janvier 2018), le groupe David, composé de la société David miroiterie et de la société David services, a été repris le 22 septembre 2010 par le groupe verrier japonais

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b591

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

David né le 02 juin 1981 à JEMMAPES (Belgique) Fils de X... Marcel et de Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2405631_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2300812_20230324

Administratif

24 mars 2023

24 mars 2023

AB 166, 27, parcelle n° AB 165, 29 parcelle n° AB 164, 31, parcelle n° AB 162 et 33-35 parcelle unique n° AB 150, riverains du projet de réaménagement de la rue de Metz entre le carrefour François Verdier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2303275_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

La demande a été communiquée au Conseil Départemental de la Gironde, à Me Leray, à la société civile de moyens collectif architecture urbanisme programmation 4, à Verdi Bâtiment Sud-Ouest, à la société

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2308012_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

transactionnel, l’expert faisant clairement référence aux « aggravations de dommages et des malfaçons sur le mur réparé par l’entreprise ID Verde ».

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6610e5eb74ef9f00086f65ea

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

Par acte du 10 juillet 2017, la société Brunerie et [U] et la MAF ont appelé en garantie le société Verdi bâtiment sud-ouest et ses assureurs. Les procédures ont été jointes.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d64b81a7b805de12b7eb

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Monsieur [D] [L] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Olivier BODINEAU de la SCP SILIE VERILHAC ET ASSOCIÉS SOCIÉTÉ D'AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN INTIMEE : Société DAVIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2402367_20241106

Administratif

6 novembre 2024

6 novembre 2024

D A et la SARL David Ferreira, représentés par Me Verdier, demandent au juge des référés, en l'état de leurs dernières écritures, sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative

Source officielle
TJ

Service des référés

6581ee073ea7c8c112520eb1

T. Judiciaire

19 décembre 2023

19 décembre 2023

DAVID 26 [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Maître Maxime ROUAH, avocat au barreau de PARIS - #R0030 DÉFENDEUR Monsieur [L] [C] [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Maître Philippe VERDIER

Source officielle
TJ

Chambre 9

69d040f3cdc6046d47096394

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

JUDICIAIRE DU MANS Chambre 9 CIVILE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 03 avril 2026 DEMANDEURS Madame [G] [I] née le 06 Mai 1986 à [Localité 1] (56), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Mickaëlle VERDIER

Source officielle
CA

2ème Chambre

626cd2fbbd20aa057d9f3816

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : - Me VERDIER

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

68700107b8daa57c7f667bd4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CZAMANSKI - MAZILLE, avocats au barreau de BORDEAUX La MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS (MAF),en qualité d’assureur Responsabilité Civile / Responsabilité civile décennale de la SARL AVA ALDEBERT VERDIER

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019989702

Admin. suprême

17 décembre 2008

17 décembre 2008

Emmanuel Vernier, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Catherine de Salins, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 52-1 du code électoral

Source officielle
CA

6e chambre

6034993510aec685c6211452

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

[Q] [Q] (Délégué syndical ouvrier) APPELANT **************** Société de droit étranger VERNIS CLAESSENS [Adresse 3] [Adresse 4] SUISSE Représentée par Me David LINGLART de l'ASSOCIATION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c880bd3db21cbdd85701

Appel

20 novembre 2001

20 novembre 2001

David Y... S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

6137255acd5801467741cf97

Cassation

5 décembre 1991

5 décembre 1991

Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LOUISE, les observations de CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : DAVID

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007841665

Admin. suprême

22 juillet 1994

22 juillet 1994

Elie XR..., demeurant à Sonneville Rouillac (16170) ; - n° 134819, présentée par Mme Micheline V..., demeurant à Verdille (16000) ; - n° 134821, présentée par M.

Source officielle